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CHUTAUX DANIEL

Active
Siren417 850 799Entrepreneur individuel32800 AYZIEUCréée le 05 octobre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 417 850 799, CHUTAUX DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 5 octobre 1983. Elle est domiciliée Dme de Perrot, 32800 Ayzieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de CHUTAUX DANIEL

Dénomination
CHUTAUX DANIEL
SIREN
417 850 799
SIRET (siège)
417 850 799 00012
N° TVA intracommunautaire
FR69417850799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 850 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
05 octobre 1983
Siège social
DME DE PERROT, 32800, AYZIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHUTAUX DANIEL

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHUTAUX DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHUTAUX DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHUTAUX DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32800 AYZIEUSiègeActif

    417 850 799 00012 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0145Z

Documents juridiques de CHUTAUX DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHUTAUX DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHUTAUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHUTAUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHUTAUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHUTAUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHUTAUX DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 1983

Questions fréquentes sur CHUTAUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHUTAUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHUTAUX DANIEL est 417 850 799. Le SIRET de son siège social est 417 850 799 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69417850799.

Où se situe le siège social de CHUTAUX DANIEL ?

Le siège social de CHUTAUX DANIEL est situé Dme de Perrot, 32800 Ayzieu.

CHUTAUX DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHUTAUX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHUTAUX DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHUTAUX DANIEL.

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