CHUZEVILLE JEANNE
ActiveCHUZEVILLE JEANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 408 380 368. Son siège social est situé Bourgchanin, 69620 Frontenas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de CHUZEVILLE JEANNE
INSEE- Dénomination
- CHUZEVILLE JEANNE
- SIREN
- 408 380 368
- SIRET (siège)
- 408 380 368 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR76408380368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 380 368
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 31 décembre 1980
- Siège social
- BOURGCHANIN, 69620, FRONTENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHUZEVILLE JEANNE
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Établissements de CHUZEVILLE JEANNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69620 FRONTENASSiègeFermé
408 380 368 00014 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 011G
Conformité de CHUZEVILLE JEANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHUZEVILLE JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHUZEVILLE JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHUZEVILLE JEANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1980
Questions fréquentes sur CHUZEVILLE JEANNE
Quel est le numéro SIREN de CHUZEVILLE JEANNE ?
Le numéro SIREN de CHUZEVILLE JEANNE est 408 380 368. Le SIRET de son siège social est 408 380 368 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76408380368.
Où se situe le siège social de CHUZEVILLE JEANNE ?
Le siège social de CHUZEVILLE JEANNE est situé Bourgchanin, 69620 Frontenas.
CHUZEVILLE JEANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHUZEVILLE JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHUZEVILLE JEANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHUZEVILLE JEANNE.
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