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CIARAVELLA SYLVAIN

Active
Siren441 456 928Entrepreneur individuel93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISCréée le 27 mars 2002
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CIARAVELLA SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mars 2002, identifié par le SIREN 441 456 928. Elle est domiciliée 4 All Robillard, 93320 Les Pavillons-sous-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 522C.

Fiche d'identité de CIARAVELLA SYLVAIN

Dénomination
CIARAVELLA SYLVAIN
SIREN
441 456 928
SIRET (siège)
441 456 928 00015
N° TVA intracommunautaire
FR17441456928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 456 928
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
522C
Date de création
27 mars 2002
Siège social
4 ALL ROBILLARD, 93320, LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CIARAVELLA SYLVAIN

BOUCHERIE

Finances de CIARAVELLA SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CIARAVELLA SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CIARAVELLA SYLVAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISSiègeFermé

    441 456 928 00015 · ouvert le 18 février 2002 · NAF 522C

Documents juridiques de CIARAVELLA SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CIARAVELLA SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIARAVELLA SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CIARAVELLA SYLVAIN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CIARAVELLA SYLVAIN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 15 décembre 2009 · publié le 01 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de CIARAVELLA SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CIARAVELLA SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 décembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2002

Questions fréquentes sur CIARAVELLA SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CIARAVELLA SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CIARAVELLA SYLVAIN est 441 456 928. Le SIRET de son siège social est 441 456 928 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17441456928.

Où se situe le siège social de CIARAVELLA SYLVAIN ?

Le siège social de CIARAVELLA SYLVAIN est situé 4 All Robillard, 93320 Les Pavillons-sous-Bois.

CIARAVELLA SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CIARAVELLA SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CIARAVELLA SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. CIARAVELLA SYLVAIN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 15 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.

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