Checkers

CIBAUD SYLVIE

Active
Siren409 814 852Entrepreneur individuel71580 FLACEY-EN-BRESSECréée le 31 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 814 852, CIBAUD SYLVIE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1991. Elle est domiciliée Le Bouchot, 71580 Flacey-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de CIBAUD SYLVIE

Dénomination
CIBAUD SYLVIE
SIREN
409 814 852
SIRET (siège)
409 814 852 00011
N° TVA intracommunautaire
FR26409814852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 814 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1991
Siège social
LE BOUCHOT, 71580, FLACEY-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CIBAUD SYLVIE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CIBAUD SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CIBAUD SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CIBAUD SYLVIE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71580 FLACEY-EN-BRESSESiègeFermé

    409 814 852 00011 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 011A

Documents juridiques de CIBAUD SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CIBAUD SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIBAUD SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CIBAUD SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CIBAUD SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CIBAUD SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CIBAUD SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1991

Questions fréquentes sur CIBAUD SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de CIBAUD SYLVIE ?

Le numéro SIREN de CIBAUD SYLVIE est 409 814 852. Le SIRET de son siège social est 409 814 852 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26409814852.

Où se situe le siège social de CIBAUD SYLVIE ?

Le siège social de CIBAUD SYLVIE est situé Le Bouchot, 71580 Flacey-en-Bresse.

CIBAUD SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, CIBAUD SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CIBAUD SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CIBAUD SYLVIE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Flacey-en-Bresse

Toutes les entreprises à Flacey-en-Bresse