990 194 425
Active1812Z · Autre imprimerie (labeur)
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 990 194 425
INSEE- Dénomination
- 990 194 425
- SIREN
- 990 194 425
- SIRET (siège)
- 990 194 425 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR94990194425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 194 425
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1812Z - Autre imprimerie (labeur)
- Date de création
- 22 septembre 2025
- Effectif
- 1
- Siège social
- Peillonnex
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 990 194 425
Création d'objets décoratifs en papier et en bois pour la maison.
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Dirigeants et représentants de 990 194 425
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 194 425
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- PeillonnexSiègeActif
990 194 425 00023 · ouvert le 08 août 2025 · NAF 1729Z
- Contamine-sur-ArveFermé
990 194 425 00015 · ouvert le 08 août 2025 · NAF 1812Z
Conformité de 990 194 425
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 194 425. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 990 194 425 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 990 194 425 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 194 425
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 septembre 2025
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