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990 194 425

Active
Siren990 194 425Entrepreneur individuel PeillonnexCréée le 22 septembre 20251

1812Z · Autre imprimerie (labeur)

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 990 194 425

Dénomination
990 194 425
SIREN
990 194 425
SIRET (siège)
990 194 425 00023
N° TVA intracommunautaire
FR94990194425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 194 425
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1812Z - Autre imprimerie (labeur)
Date de création
22 septembre 2025
Effectif
1
Siège social
Peillonnex
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

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Objet social de 990 194 425

Création d'objets décoratifs en papier et en bois pour la maison.

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Dirigeants et représentants de 990 194 425

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 194 425

2 établissements, dont 1 en activité.

  • PeillonnexSiègeActif

    990 194 425 00023 · ouvert le 08 août 2025 · NAF 1729Z

  • Contamine-sur-ArveFermé

    990 194 425 00015 · ouvert le 08 août 2025 · NAF 1812Z

Conformité de 990 194 425

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 194 425. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 990 194 425 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 990 194 425 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 194 425

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-08-08

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2025