909 861 999
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 909 861 999
INSEE- Dénomination
- 909 861 999
- SIREN
- 909 861 999
- SIRET (siège)
- 909 861 999 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR92909861999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 861 999
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 15 janvier 2022
- Siège social
- VILLERS-SOUS-CHALAMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 909 861 999
Vente d'objets manufacturés
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Dirigeants et représentants de 909 861 999
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 909 861 999
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- VILLERS-SOUS-CHALAMONTSiègeActif
909 861 999 00011 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 4789Z
Conformité de 909 861 999
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 861 999. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 909 861 999 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 909 861 999
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-03 · Début d'activité : 2022-01-15
- création
Date d'effet : 15 janvier 2022
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