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CIEL BAT

Active
Siren533 292 785SARL91480 QUINCY-SOUS-SENARTCréée le 22 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CIEL BAT est une SARL immatriculée le 22 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 292 785. Son siège social est situé 17 rue de Brunoy, 91480 Quincy-sous-Senart. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. MELAMINE DRAME exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CIEL BAT

Dénomination
CIEL BAT
SIREN
533 292 785
SIRET (siège)
533 292 785 00011
N° TVA intracommunautaire
FR40533292785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 292 785
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4399C
Date de création
22 juillet 2011
Siège social
17 RUE DE BRUNOY, 91480, QUINCY-SOUS-SENART
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CIEL BAT

MACONNERIE CARRELAGE PEINTURE RAVALEMENT ENDUIT ET TOUS TRAVAUX S Y RAPPORTANT

Finances de CIEL BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CIEL BAT

MD

MELAMINE DRAME

Gérant

Anciens dirigeants (2)

MD

Malamine en fonction le 16 Janvier 2013 DRAME

Gérant · de janvier 2013 à janvier 2014

HY

Hasan YESILBAS

Gérant · de juillet 2011 à janvier 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CIEL BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91480 QUINCY-SOUS-SENARTSiègeActif

    533 292 785 00011 · ouvert le 08 juin 2011 · NAF 4399C

Documents juridiques de CIEL BAT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2011

  • Acte

Comptes annuels de CIEL BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIEL BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CIEL BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CIEL BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CIEL BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CIEL BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CIEL BAT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Gérant : DRAME Malamine en fonction le 16 Janvier 2013

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-06-08

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2011

Questions fréquentes sur CIEL BAT

Quel est le numéro SIREN de CIEL BAT ?

Le numéro SIREN de CIEL BAT est 533 292 785. Le SIRET de son siège social est 533 292 785 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40533292785.

Qui dirige CIEL BAT ?

CIEL BAT est dirigée par MELAMINE DRAME, gérant.

Où se situe le siège social de CIEL BAT ?

Le siège social de CIEL BAT est situé 17 rue de Brunoy, 91480 Quincy-sous-Senart.

CIEL BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, CIEL BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CIEL BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CIEL BAT.

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