CIEL BLEU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
CIEL BLEU est une SCI immatriculée le 9 octobre 2012 sous le numéro SIREN 788 636 579. Son siège social est situé 24 rue Francois Lesdiguieres, 26000 Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-PAUL OHANIAN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CIEL BLEU
INSEE- Dénomination
- CIEL BLEU
- SIREN
- 788 636 579
- SIRET (siège)
- 788 636 579 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR15788636579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 636 579
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 octobre 2012
- Siège social
- 24 RUE FRANCOIS LESDIGUIERES, 26000, VALENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CIEL BLEU
Gestion immobilière.
Finances de CIEL BLEU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CIEL BLEU
INSEEÉtablissements de CIEL BLEU
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26000 VALENCESiègeFermé
788 636 579 00013 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de CIEL BLEU
INPIComptes annuels de CIEL BLEU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIEL BLEU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CIEL BLEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CIEL BLEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent CIEL BLEU. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/00058
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 10 avril 2025 · N° 22/03843
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 26 mars 2025 · N° 2024F02728
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 17 mars 2025 · N° 24/01539
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 07 mars 2025 · N° 24/03214
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/02403
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/02406
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/02407
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/02408
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Tribunal judiciaire, election professionnelle
Décision du 04 novembre 2024 · N° 24/00022
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 04 septembre 2024 · N° 21/06550
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Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 05 juin 2024 · N° 21/06448
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Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 17 mai 2024 · N° 24/01431
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 25 janvier 2024 · N° 21/07269
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 07 septembre 2023 · N° 23/01697
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 novembre 2020 · N° 19-13.510
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 janvier 1994 · N° 91-21.206
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 janvier 1994 · N° 91-18.056
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CIEL BLEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CIEL BLEU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-10-01
- création
Date d'effet : 09 octobre 2012
Questions fréquentes sur CIEL BLEU
Quel est le numéro SIREN de CIEL BLEU ?
Le numéro SIREN de CIEL BLEU est 788 636 579. Le SIRET de son siège social est 788 636 579 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15788636579.
Qui dirige CIEL BLEU ?
CIEL BLEU est dirigée par JEAN-PAUL OHANIAN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CIEL BLEU ?
Le siège social de CIEL BLEU est situé 24 rue Francois Lesdiguieres, 26000 Valence.
CIEL BLEU est-elle toujours en activité ?
Oui, CIEL BLEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CIEL BLEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CIEL BLEU.
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