CIEL DE PROVENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 160 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 444 764, CIEL DE PROVENCE est une SNC créée le 3 février 2012. Son siège social est situé 46 CHE 46 Chemin Des Caroubiers, 06140 Vence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z. A.C.A.I.P. exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CIEL DE PROVENCE
INSEE- Dénomination
- CIEL DE PROVENCE
- SIREN
- 444 444 764
- SIRET (siège)
- 444 444 764 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR46444444764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 444 764
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 160 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 03 février 2012
- Siège social
- 46 CHE 46 Chemin Des Caroubiers , 06140, Vence
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de CIEL DE PROVENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CIEL DE PROVENCE
INSEEA.C.A.I.P.
Gérant
Établissements de CIEL DE PROVENCE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 06140 VenceSiègeFermé
444 444 764 00021 · ouvert le 25 octobre 2002 · NAF 6810Z
- 06300 NICEFermé
444 444 764 00013 · ouvert le 25 octobre 2002 · NAF 6810Z
Documents juridiques de CIEL DE PROVENCE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CIEL DE PROVENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIEL DE PROVENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CIEL DE PROVENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CIEL DE PROVENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CIEL DE PROVENCE. Elles datent de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mai 1994 · N° 94-41.950
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 avril 1994 · N° 92-41.571
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CIEL DE PROVENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CIEL DE PROVENCE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Gérant : A. C. A. I. P. représenté par GALLO PIERRE Pierre
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Associé gérant : A. C. A. I. P. représenté par GALLO PIERRE Pierre modification le 28 Janvier 2010
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Associé gérant : A. C. A. I. P. représenté par GALLO PIERRE Pierre modification le 28 Janvier 2010 Associé gérant : CABINET MERMOZ représenté par CHAYNES Jean Louis
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- création
Date d'effet : 03 février 2012
Questions fréquentes sur CIEL DE PROVENCE
Quel est le numéro SIREN de CIEL DE PROVENCE ?
Le numéro SIREN de CIEL DE PROVENCE est 444 444 764. Le SIRET de son siège social est 444 444 764 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46444444764.
Qui dirige CIEL DE PROVENCE ?
CIEL DE PROVENCE est dirigée par A.C.A.I.P., gérant.
Où se situe le siège social de CIEL DE PROVENCE ?
Le siège social de CIEL DE PROVENCE est situé 46 CHE 46 Chemin Des Caroubiers, 06140 Vence.
CIEL DE PROVENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, CIEL DE PROVENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CIEL DE PROVENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CIEL DE PROVENCE.
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