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CIEL MOD

Active
Siren441 583 242SARL75002 PARIS 2Créée le 28 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CIEL MOD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 2002, identifiée par le SIREN 441 583 242. Son siège social est situé 168 R Saint Denis, 75002 Paris 2. Son activité principale relève du code NAF 182E.

Fiche d'identité de CIEL MOD

Dénomination
CIEL MOD
SIREN
441 583 242
SIRET (siège)
441 583 242 00017
N° TVA intracommunautaire
FR77441583242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 583 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
182E
Date de création
28 novembre 2002
Siège social
168 R SAINT DENIS, 75002, PARIS 2
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CIEL MOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CIEL MOD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CIEL MOD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75002 PARIS 2SiègeFermé

    441 583 242 00017 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 182E

Documents juridiques de CIEL MOD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de CIEL MOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIEL MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CIEL MOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CIEL MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CIEL MOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CIEL MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CIEL MOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2002

Questions fréquentes sur CIEL MOD

Quel est le numéro SIREN de CIEL MOD ?

Le numéro SIREN de CIEL MOD est 441 583 242. Le SIRET de son siège social est 441 583 242 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77441583242.

Où se situe le siège social de CIEL MOD ?

Le siège social de CIEL MOD est situé 168 R Saint Denis, 75002 Paris 2.

CIEL MOD est-elle toujours en activité ?

Oui, CIEL MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CIEL MOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CIEL MOD.

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