CIEL OUVERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CIEL OUVERT est une SAS immatriculée le 18 février 2020 sous le numéro SIREN 881 690 952. Son siège social est situé 23 rue Louis Pouey, 92800 Puteaux. L'entreprise déclare le code NAF 5811Z comme activité principale. La direction est assurée par FABRICE MIDAL en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de CIEL OUVERT
INSEE- Dénomination
- CIEL OUVERT
- SIREN
- 881 690 952
- SIRET (siège)
- 881 690 952 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR44881690952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 690 952
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5811Z
- Date de création
- 18 février 2020
- Siège social
- 23 RUE LOUIS POUEY, 92800, PUTEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CIEL OUVERT
composition, édition, et promotion des textes d'auteurs , aide dans l'écriture et rendre tous services à un éditeurs/diffuseur pour assurer la publication de livres.
Finances de CIEL OUVERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CIEL OUVERT
INSEEÉtablissements de CIEL OUVERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92800 PUTEAUXSiègeActif
881 690 952 00018 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 5811Z
Documents juridiques de CIEL OUVERT
INPIComptes annuels de CIEL OUVERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIEL OUVERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CIEL OUVERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CIEL OUVERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent CIEL OUVERT. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre 4 Cabinet 1
Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00007
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 13 mai 2026 · N° 23/08438
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 09 décembre 2025 · N° 23/03543
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 2021 · N° 19-23.550
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 12 novembre 2019 · N° 17/03481
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 mars 2018 · N° 17-15.415
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre 1ère section
Décision du 25 novembre 2010 · N° 09/05349
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juin 1997 · N° 95-14.108
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CIEL OUVERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CIEL OUVERT
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- création
Date d'effet : 18 février 2020
Questions fréquentes sur CIEL OUVERT
Quel est le numéro SIREN de CIEL OUVERT ?
Le numéro SIREN de CIEL OUVERT est 881 690 952. Le SIRET de son siège social est 881 690 952 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44881690952.
Qui dirige CIEL OUVERT ?
CIEL OUVERT est dirigée par FABRICE MIDAL, président de sas.
Où se situe le siège social de CIEL OUVERT ?
Le siège social de CIEL OUVERT est situé 23 rue Louis Pouey, 92800 Puteaux.
CIEL OUVERT est-elle toujours en activité ?
Oui, CIEL OUVERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CIEL OUVERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CIEL OUVERT.
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