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802 689 539

Active
Siren802 689 539Entrepreneur individuel Saint-Michel-sur-OrgeCréée le 22 octobre 2013

4799A · Vente à domicile

Documents

Fiche d'identité de 802 689 539

Dénomination
802 689 539
SIREN
802 689 539
SIRET (siège)
802 689 539 00020
N° TVA intracommunautaire
FR76802689539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 689 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
22 octobre 2013
Siège social
Saint-Michel-sur-Orge
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 802 689 539

Photographe d'illustration, prestation de shooting

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Dirigeants et représentants de 802 689 539

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 802 689 539

2 établissements, dont 2 en activité.

  • Saint-Michel-sur-OrgeSiègeActif

    802 689 539 00020 · ouvert le 06 juin 2026 · NAF 7420Z

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGEActif

    802 689 539 00012 · ouvert le 22 octobre 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de 802 689 539

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 26 juin 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 802 689 539

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 802 689 539. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 802 689 539 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 802 689 539

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2013