CINIER SEBASTIEN

Active

Siren449 542 380Entrepreneur individuel01480 FRANSCréée le 08 août 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 449 542 380, CINIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 8 août 2003. Son siège social est situé zone Artisanale du Pardy, 01480 Frans. L'entreprise déclare le code NAF 4511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CINIER SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CINIER SEBASTIEN
SIREN: 449 542 380
SIRET (siège): 449 542 380 00026
N° TVA intracommunautaire: FR68449542380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 449 542 380
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4511Z
Date de création: 08 août 2003
Siège social: ZONE ARTISANALE DU PARDY, 01480, FRANS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CINIER SEBASTIEN

Carrosserie automobile tôlerie peinture vente de véhicules neufs et d'occasion.

Finances de CINIER SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CINIER SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CINIER SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

01480 FRANSSiègeActif
449 542 380 00026 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 4511Z
01480 JASSANS-RIOTTIERFermé
449 542 380 00018 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 4511Z

Documents juridiques de CINIER SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CINIER SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CINIER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CINIER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CINIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CINIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CINIER SEBASTIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

04 septembre 2012Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

06 juillet 2024création
Date d'effet : 08 août 2003

Questions fréquentes sur CINIER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CINIER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CINIER SEBASTIEN est 449 542 380. Le SIRET de son siège social est 449 542 380 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68449542380.

Où se situe le siège social de CINIER SEBASTIEN ?

Le siège social de CINIER SEBASTIEN est situé zone Artisanale du Pardy, 01480 Frans.