CheckersProcédures

CIOSSA JACQUES

Active
Siren434 171 310Entrepreneur individuel06670 CASTAGNIERSCréée le 01 janvier 1974
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CIOSSA JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1974, identifié par le SIREN 434 171 310. Son siège social est situé Le Conso, 06670 Castagniers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CIOSSA JACQUES

Dénomination
CIOSSA JACQUES
SIREN
434 171 310
SIRET (siège)
434 171 310 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76434171310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 171 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1974
Siège social
LE CONSO, 06670, CASTAGNIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CIOSSA JACQUES

Location de logements

Finances de CIOSSA JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CIOSSA JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CIOSSA JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06670 CASTAGNIERSSiègeActif

    434 171 310 00015 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 6820A

Documents juridiques de CIOSSA JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CIOSSA JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIOSSA JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CIOSSA JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CIOSSA JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CIOSSA JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CIOSSA JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur CIOSSA JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CIOSSA JACQUES ?

Le numéro SIREN de CIOSSA JACQUES est 434 171 310. Le SIRET de son siège social est 434 171 310 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76434171310.

Où se situe le siège social de CIOSSA JACQUES ?

Le siège social de CIOSSA JACQUES est situé Le Conso, 06670 Castagniers.

CIOSSA JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CIOSSA JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CIOSSA JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CIOSSA JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Castagniers

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Castagniers

Entreprises du même secteur à Castagniers

Entreprises à Castagniers

Toutes les entreprises à Castagniers