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CIOT RAPHAEL

Active
Siren809 935 943Entrepreneur individuel38770 LA MOTTE-D'AVEILLANSCréée le 01 janvier 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CIOT RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2015 sous le numéro SIREN 809 935 943. Elle est domiciliée 9 rue de la Passerelle, 38770 La Motte-d'Aveillans. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de CIOT RAPHAEL

Dénomination
CIOT RAPHAEL
SIREN
809 935 943
SIRET (siège)
809 935 943 00021
N° TVA intracommunautaire
FR36809935943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 935 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 janvier 2015
Siège social
9 RUE DE LA PASSERELLE, 38770, LA MOTTE-D'AVEILLANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CIOT RAPHAEL

Vente à domicile

Finances de CIOT RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CIOT RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CIOT RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38770 LA MOTTE-D'AVEILLANSSiègeActif

    809 935 943 00021 · ouvert le 31 juillet 2015 · NAF 4799A

Documents juridiques de CIOT RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CIOT RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIOT RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CIOT RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CIOT RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CIOT RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CIOT RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2015

Questions fréquentes sur CIOT RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de CIOT RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de CIOT RAPHAEL est 809 935 943. Le SIRET de son siège social est 809 935 943 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36809935943.

Où se situe le siège social de CIOT RAPHAEL ?

Le siège social de CIOT RAPHAEL est situé 9 rue de la Passerelle, 38770 La Motte-d'Aveillans.

CIOT RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CIOT RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CIOT RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CIOT RAPHAEL.

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