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CIOTAT BATAILLET

Active
Siren948 467 840SAS13600 La CiotatCréée le 02 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CIOTAT BATAILLET est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mars 2023, identifiée par le SIREN 948 467 840. Son siège social est situé 1097 RTE de Toulon CHEMIN ARENE CRO, 13600 La Ciotat. Son activité principale relève du code NAF 4399C. La direction est assurée par stephane BATAILLET en qualité de liquidateur.

Fiche d'identité de CIOTAT BATAILLET

Dénomination
CIOTAT BATAILLET
SIREN
948 467 840
SIRET (siège)
948 467 840 00013
N° TVA intracommunautaire
FR03948467840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 467 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
02 mars 2023
Siège social
1097 RTE de Toulon CHEMIN ARENE CRO, 13600, La Ciotat
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CIOTAT BATAILLET

maçonnerie générale et rénovation

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Finances de CIOTAT BATAILLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CIOTAT BATAILLET

SB

stephane BATAILLET

Liquidateur

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 23 avril 2026

Anciens dirigeants (1)

PB

Patrick BATAILLET

Président · de mars 2023 à avril 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CIOTAT BATAILLET

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13600 La CiotatSiègeFermé

    948 467 840 00013 · ouvert le 03 janvier 2023 · NAF 4399C

Documents juridiques de CIOTAT BATAILLET

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de CIOTAT BATAILLET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIOTAT BATAILLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CIOTAT BATAILLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CIOTAT BATAILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CIOTAT BATAILLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CIOTAT BATAILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CIOTAT BATAILLET

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

    Liquidateur : BATAILLET Stéphane

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-30 · Début d'activité : 2023-01-03

  1. création

Questions fréquentes sur CIOTAT BATAILLET

Quel est le numéro SIREN de CIOTAT BATAILLET ?

Le numéro SIREN de CIOTAT BATAILLET est 948 467 840. Le SIRET de son siège social est 948 467 840 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03948467840.

Qui dirige CIOTAT BATAILLET ?

CIOTAT BATAILLET est dirigée par stephane BATAILLET, liquidateur.

Où se situe le siège social de CIOTAT BATAILLET ?

Le siège social de CIOTAT BATAILLET est situé 1097 RTE de Toulon CHEMIN ARENE CRO, 13600 La Ciotat.

CIOTAT BATAILLET est-elle toujours en activité ?

Oui, CIOTAT BATAILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CIOTAT BATAILLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CIOTAT BATAILLET.

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