CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN

Active

Siren789 622 362Entrepreneur individuel31000 ToulouseCréée le 13 janvier 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2020, identifié par le SIREN 789 622 362. Son siège social est situé 16 RUE Saint Antoine du T Bureau 3,, 31000 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale.

Fiche d'identité de CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN

INSEE

Dénomination: CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN
SIREN: 789 622 362
SIRET (siège): 789 622 362 00067
N° TVA intracommunautaire: FR28789622362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 789 622 362
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4321A
Date de création: 13 janvier 2020
Siège social: 16 RUE Saint Antoine du T Bureau 3,, 31000, Toulouse
Établissements: 6
Statut: Active

Objet social de CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN

TRAVAUX D'ELECTRICITE

Finances de CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN

INSEE

6 établissements, dont 1 en activité.

31000 ToulouseSiègeActif
789 622 362 00067 · ouvert le 24 décembre 2019 · NAF 4321A
13010 MARSEILLEFermé
789 622 362 00018 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 4322A
13009 MARSEILLEFermé
789 622 362 00026 · ouvert le 29 septembre 2013 · NAF 4322A
13005 MARSEILLEFermé
789 622 362 00034 · ouvert le 24 juin 2014 · NAF 4322A
31240 SAINT-JEANFermé
789 622 362 00042 · ouvert le 24 décembre 2019 · NAF 4321A
31240 SAINT-JEANFermé
789 622 362 00059 · ouvert le 24 décembre 2019 · NAF 4321A

Documents juridiques de CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2026

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN

BODACC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

14 octobre 2025Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
05 septembre 2024Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
04 juin 2023Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
26 décembre 2021Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
21 janvier 2020Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-12-24

25 novembre 2024création
Date d'effet : 13 janvier 2020

Questions fréquentes sur CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN

Quel est le numéro SIREN de CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN ?

Le numéro SIREN de CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN est 789 622 362. Le SIRET de son siège social est 789 622 362 00067. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28789622362.

Où se situe le siège social de CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN ?

Le siège social de CIOTOI DANIEL-CONSTANTIN est situé 16 RUE Saint Antoine du T Bureau 3,, 31000 Toulouse.