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CIPA PROVENCE

Active
Siren391 543 337SNC13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 24 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CIPA PROVENCE est une SNC immatriculée le 24 mai 1993 sous le numéro SIREN 391 543 337. Le siège social de l'entreprise se trouve 102 Che du Puy du Roy, 13090 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 511T.

Fiche d'identité de CIPA PROVENCE

Dénomination
CIPA PROVENCE
SIREN
391 543 337
SIRET (siège)
391 543 337 00011
N° TVA intracommunautaire
FR84391543337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 543 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
511T
Date de création
24 mai 1993
Siège social
102 CHE DU PUY DU ROY, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CIPA PROVENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CIPA PROVENCE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CIPA PROVENCE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeFermé

    391 543 337 00011 · ouvert le 24 mai 1993 · NAF 511T

Documents juridiques de CIPA PROVENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de CIPA PROVENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIPA PROVENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CIPA PROVENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CIPA PROVENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CIPA PROVENCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CIPA PROVENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CIPA PROVENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 1993

Questions fréquentes sur CIPA PROVENCE

Quel est le numéro SIREN de CIPA PROVENCE ?

Le numéro SIREN de CIPA PROVENCE est 391 543 337. Le SIRET de son siège social est 391 543 337 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84391543337.

Où se situe le siège social de CIPA PROVENCE ?

Le siège social de CIPA PROVENCE est situé 102 Che du Puy du Roy, 13090 Aix-en-Provence.

CIPA PROVENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CIPA PROVENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CIPA PROVENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CIPA PROVENCE.

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