CIRCLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 104 064 787, CIRCLE est une 5710 créée le 22 mai 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 B RUE des Mages, 21250 Corberon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2899B. Elle est dirigée par ARF, président de sas.
Fiche d'identité de CIRCLE
INSEE- Dénomination
- CIRCLE
- SIREN
- 104 064 787
- SIRET (siège)
- 104 064 787 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR67104064787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 104 064 787
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 mai 2026
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 2899B
- Date de création
- 22 mai 2026
- Siège social
- 4 B RUE des Mages, 21250, Corberon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CIRCLE
L'étude, la conception, la fabrication, l'assemblage et la mise en service de machines spéciales, d'unités de production, de chaînes de fabrication et de systèmes automatisés; L'exploitation de tous bureaux d'études et d'ingénierie pour tous secteurs industriels, comprenant l'étude, la conception, l'amélioration, le développement et la fabrication de produits, d'équipements et de machines; La définition, la création et la mise en oeuvre de process industriels, de procédés robotisés et de solutions techniques avancées; La création, le développement, la production et l'installation de structures modulaires destinées à un usage privé ou industriel; L'étude, la réalisation et l'intégration d'équipements industriels, notamment les installations d'énergies, de fluides, de manutention et tout matériel associé; La sous-traitance mécanique à façon et toutes prestations techniques connexes; Le négoce de matériels industriels, ainsi que la commercialisation de brevets, innovations, procédés ou technologies développées; La conception, le développement, la fourniture, la mise en oeuvre, l'intégration et le négoce de tous matériels et logiciels informatiques, ainsi que la formation du personnel lié à ces activités
Finances de CIRCLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CIRCLE
INSEEARF
Président de SAS
Depuis la création (22 mai 2026) · moins d'un an
Établissements de CIRCLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21250 CorberonSiègeActif
104 064 787 00013 · ouvert le 21 avril 2026 · NAF 2899B
Documents juridiques de CIRCLE
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CIRCLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIRCLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CIRCLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CIRCLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent CIRCLE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/02400
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 28 avril 2026 · N° 26/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne la liquidation d'une astreinte
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/01556
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, eLECTION PROFESSIONNELLE
Décision du 18 février 2026 · N° 25/00076
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 19 septembre 2025 · N° J2025000544
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 04 septembre 2025 · N° 2024F01593
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/07272
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 28 juillet 2025 · N° 25/01492
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés du PP
Décision du 23 mai 2025 · N° 25/00038
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 3
Décision du 06 mai 2025 · N° 20/00378
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 janvier 2025 · N° 24/52802
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 03 juillet 2024 · N° 21/08992
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 28 septembre 2023 · N° 22/02607
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 2022 · N° 20-11.794
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 janvier 2022 · N° 19-25.023
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 17 décembre 2020 · N° 19/01527
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 2020 · N° 18-24.310
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2018 · N° 17-11.307
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 juin 2017 · N° 16-17.458
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 18 octobre 2016 · N° 14/21305
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 15 janvier 2015 · N° 14/02682
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 07 septembre 2010 · N° 07/18502
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 juin 2005 · N° 03-16.382
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 février 2005 · N° 03-30.554
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 avril 2003 · N° 01-12.923
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 mai 2000 · N° 97-15.715
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 1999 · N° 96-43.830
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 janvier 1995 · N° 93-11.487
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 février 1994 · N° 92-16.023
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CIRCLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CIRCLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-04-22 · Début d'activité : 2026-04-21
- création
Date d'effet : 22 mai 2026
Questions fréquentes sur CIRCLE
Quel est le numéro SIREN de CIRCLE ?
Le numéro SIREN de CIRCLE est 104 064 787. Le SIRET de son siège social est 104 064 787 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67104064787.
Qui dirige CIRCLE ?
CIRCLE est dirigée par ARF, président de sas.
Où se situe le siège social de CIRCLE ?
Le siège social de CIRCLE est situé 4 B RUE des Mages, 21250 Corberon.
CIRCLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CIRCLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CIRCLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CIRCLE.
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