CIRCONSPECT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CIRCONSPECT est une 5499 immatriculée le 1er novembre 1992 sous le numéro SIREN 389 097 650. Son siège social est situé 196 Che des Horts de la Salle, 06250 Mougins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 713E.
Fiche d'identité de CIRCONSPECT
INSEE- Dénomination
- CIRCONSPECT
- SIREN
- 389 097 650
- SIRET (siège)
- 389 097 650 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR06389097650Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 097 650
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 713E
- Date de création
- 01 novembre 1992
- Siège social
- 196 CHE DES HORTS DE LA SALLE, 06250, MOUGINS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de CIRCONSPECT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CIRCONSPECT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CIRCONSPECT
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 06250 MOUGINSSiègeFermé
389 097 650 00011 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 721Z
- 83310 COGOLINFermé
389 097 650 00029 · ouvert le 29 septembre 1993 · NAF 721Z
- 83310 GRIMAUDFermé
389 097 650 00037 · ouvert le 12 juin 1995 · NAF 713E
Documents juridiques de CIRCONSPECT
INPIComptes annuels de CIRCONSPECT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIRCONSPECT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CIRCONSPECT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CIRCONSPECT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CIRCONSPECT. Elles s'échelonnent de 2017 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 juillet 2019 · N° 18-16.209
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 décembre 2018 · N° 17-26.433
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 juin 2017 · N° 16-20.688
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CIRCONSPECT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CIRCONSPECT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1992
Questions fréquentes sur CIRCONSPECT
Quel est le numéro SIREN de CIRCONSPECT ?
Le numéro SIREN de CIRCONSPECT est 389 097 650. Le SIRET de son siège social est 389 097 650 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06389097650.
Où se situe le siège social de CIRCONSPECT ?
Le siège social de CIRCONSPECT est situé 196 Che des Horts de la Salle, 06250 Mougins.
CIRCONSPECT est-elle toujours en activité ?
Oui, CIRCONSPECT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CIRCONSPECT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CIRCONSPECT.
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