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CIRCULAIRE

Active
Siren933 065 179SCI25000 BesançonCréée le 18 septembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

CIRCULAIRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 2024, identifiée par le SIREN 933 065 179. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 CHE du champ melin, 25000 Besançon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Morgane CORNET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CIRCULAIRE

Dénomination
CIRCULAIRE
SIREN
933 065 179
SIRET (siège)
933 065 179 00014
N° TVA intracommunautaire
FR07933065179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 065 179
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 septembre 2024
Siège social
23 CHE du champ melin, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CIRCULAIRE

acquisition et détention de tous biens et droits immobiliers

Finances de CIRCULAIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CIRCULAIRE

MC

Morgane CORNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 2024) · 2 ans

JL

Juliette LAMAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 2024) · 2 ans

EL

Eléanor LHOTELLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 2024) · 2 ans

Anciens dirigeants (2)

MC

Maiwenn COZIC

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de septembre 2024 à mai 2026

EC

Eliaz, Théo CRAHES

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de septembre 2024 à mai 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CIRCULAIRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    933 065 179 00014 · ouvert le 16 septembre 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de CIRCULAIRE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 avril 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 17 septembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 17 septembre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de CIRCULAIRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIRCULAIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CIRCULAIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CIRCULAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent CIRCULAIRE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CIRCULAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CIRCULAIRE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CORNET Morgane ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LAMAS Juliette ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LHOTELLIER Eléanor, Elise, Valentine

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-18 · Début d'activité : 2024-09-16

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 2024

Questions fréquentes sur CIRCULAIRE

Quel est le numéro SIREN de CIRCULAIRE ?

Le numéro SIREN de CIRCULAIRE est 933 065 179. Le SIRET de son siège social est 933 065 179 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07933065179.

Qui dirige CIRCULAIRE ?

CIRCULAIRE est dirigée par Morgane CORNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CIRCULAIRE ?

Le siège social de CIRCULAIRE est situé 23 CHE du champ melin, 25000 Besançon.

CIRCULAIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, CIRCULAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CIRCULAIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CIRCULAIRE.

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