CIRTA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
CIRTA est une SARL immatriculée le 11 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 669 667. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Lot Val Orea 1 villa Lou Cirta 1 allee C Gounod, 83120 Sainte-Maxime. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z. La direction est assurée par ERIC CLEMENT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CIRTA
INSEE- Dénomination
- CIRTA
- SIREN
- 493 669 667
- SIRET (siège)
- 493 669 667 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR15493669667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 669 667
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 11 janvier 2007
- Siège social
- 1 LOT VAL OREA 1 VILLA LOU CIRTA 1 ALLEE C GOUNOD, 83120, SAINTE-MAXIME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CIRTA
L'ACQUISITION LA MISE EN VALEUR L'ADMINISTRATION L'EXPLOITATION LA LOCATION LA VENTE EN TOTALITE OU EN PARTIE ET L'ECHANGE DE TOUS TERRAINS ET IMMEUBLES BATIS AMENAGEMENT DE TOUS IMMEUBLES OU MAISONS DE RAPPORT LEUR LOCATION OU LEUR VENTE TOUTES OPERATIONS ENTRANT PLUS GENERALEMENT DANS LE CADRE DE L'ACTIVITE DE MARCHAND DE BIENS
Finances de CIRTA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CIRTA
INSEEÉtablissements de CIRTA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif
493 669 667 00013 · ouvert le 15 septembre 2006 · NAF 6810Z
Documents juridiques de CIRTA
INPIComptes annuels de CIRTA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIRTA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CIRTA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CIRTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent CIRTA. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 06 mai 2026 · N° 2026000930
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/01202
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 18 février 2026 · N° 25/14279
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 8
Décision du 15 mai 2025 · N° 2025P00021
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/06217
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 07 mai 2025 · N° 24/08113
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 28 janvier 2025 · N° 24/11408
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 29 octobre 2024 · N° 24/00343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 03 septembre 2024 · N° 24/00900
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/05648
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 octobre 1994 · N° 93-44.226
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CIRTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CIRTA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- création
Date d'effet : 11 janvier 2007
Questions fréquentes sur CIRTA
Quel est le numéro SIREN de CIRTA ?
Le numéro SIREN de CIRTA est 493 669 667. Le SIRET de son siège social est 493 669 667 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15493669667.
Qui dirige CIRTA ?
CIRTA est dirigée par ERIC CLEMENT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CIRTA ?
Le siège social de CIRTA est situé 1 Lot Val Orea 1 villa Lou Cirta 1 allee C Gounod, 83120 Sainte-Maxime.
CIRTA est-elle toujours en activité ?
Oui, CIRTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CIRTA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CIRTA.
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