CITEXIA

Animation du réseau des collectivités en tarification incitative

AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE · notifié le 27 août 2026 · Procédure adaptée · 3 ans · 2 offres reçues

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’acquisition d’un logiciel facturation/gestion des usagers et l’étude d’une régie d’encaissement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LIANCOURTOIS · notifié le 31 juillet 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 2 offres reçues

ETUDE ACCOMPAGNEMENT ET SUIVI POUR CLA MISE EN OEUVRE D’UNE TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES INCITATIVE SUR LE TERRITOIRE DE GRAND CHATELLERAULT

CA GRAND CHATELLERAULT · notifié le 10 juillet 2026 · Procédure adaptée · 3 ans · 2 offres reçues

ACCOMPAGNEMENT JURIDIQUE FINANCIER ET TECHNIQUE DE LA CACPL DU SICASIL ET DU SMED DANS L EXERCICE DE LEURS COMPETENCES ET L OPTIMISATION DE LEURS ORGANISATIONS

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS · notifié le 08 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 7 offres reçues

AMO OPTIMISATION DE LA GESTION DES DECHETS MENAGERS

CA SEINE NORMANDIE AGGLOMERATION · notifié le 06 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

AMO OPTIMISATION DE LA GESTION DES DECHETS MENAGERS

CA SEINE NORMANDIE AGGLOMERATION · notifié le 06 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 11 mois

ELABORATION D’UN OUTIL DE GESTION ET D’EXPLOITATION DES DONNEES DE LA TARIFICATION DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT ET ASSISTANCE A LA MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE TARIFAIRE

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 23 février 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 6 offres reçues

ETUDE ET CONSEIL SUR LA TARIFICATION DE LA RESTAURATION COLLECTIVE ET ACTIVITES ANNEXES

COMMUNE DE BISCARROSSE (MAIRIE) · notifié le 10 février 2026 · Procédure adaptée · 11 mois · 8 offres reçues

SERVICES D’ETUDE DE SOBRIETE HYDRIQUE ET TARIFICATIONS EAU ET ASSAINISSEMENT ASSOCIEES SUR LE TERRITOIRE DE LA CATLP

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES (EAU) · notifié le 26 janvier 2026 · Procédure adaptée · 18 mois · 4 offres reçues

AMO étude préalable mise en place du tri à la source des biodéchets, au tri des marchés forains et à l’instauration

GRAND PARIS GRAND EST · notifié le 05 janvier 2026 · Procédure adaptée · 18 mois

AMO POUR PASSAGE EN TARIFICATION INCITATIVE_PO-2025-11

SIETOM DE CHALOSSE · notifié le 11 décembre 2025 · Procédure adaptée · 5 ans · 3 offres reçues

Prestation à d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre de la tarification incitative sur le territoire de compétence du SIETOM de Chalosse.

SIETOM DE CHALOSSE · notifié le 26 novembre 2025 · Procédure adaptée · 62 mois · 4 offres reçues

ETUDE FINANCIERE ET TECHNIQUE PREALABLE A L’INSTAURATION D’UNE TARIFICATION INCITATIVE SUR LES DECHETS

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BIGOUDEN SUD (DECHETS) · notifié le 02 octobre 2025 · Procédure adaptée · 21 mois · 9 offres reçues

ÉTUDE D’IMPACT DU CHOIX DU MODE DE FISCALITÉ DÉCHETS ET D’UN PASSAGE EN REDEVANCE ORDURES MÉNAGERES (REOM)

FECAMP CAUX LITTORAL AGGLOMERATION · notifié le 02 octobre 2025 · Procédure adaptée · 6 mois · 5 offres reçues

ÉTUDE D’IMPACT DU CHOIX DU MODE DE FISCALITÉ DÉCHETS ET D’UN PASSAGE EN REDEVANCE ORDURES MÉNAGERES (REOM)

FECAMP CAUX LITTORAL AGGLOMERATION · notifié le 02 octobre 2025 · Procédure adaptée · 6 mois · 5 offres reçues

REALISATION ACTIONS DE FORMATION SUR LE THEME INGENIERIE ECOLOGIQUE ORGANISEES POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION IDF LOT 3

CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE · notifié le 02 octobre 2025 · Procédure adaptée · 4 ans · 4 offres reçues

ETUDE OPPORTUNITE MISE EN OEUVRE TARIFICATION INCITATIVE DANS LE FINANCEMENT DU SERVICE DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET OPTIMISATION REDEVANCE SPECIALE

LORIENT AGGLOMERATION · notifié le 21 août 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 an · 1 offre reçue

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en place de la tarification incitative

CA DU PAYS DE MEAUX · notifié le 29 juillet 2025 · Procédure adaptée · 4 ans

ETUDE DE FAISABILITE D?INSTAURATION D’UNE TARIFICATION INCITATIVE POUR ASSURER LE FINANCEMENT DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS DE L’EUROMETROPOLE

EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 17 juillet 2025 · Procédure adaptée · 3 ans

ETUDE ET EXPERTISE JURIDIQUE DU SYSTEME RS

EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 26 juin 2025 · Procédure adaptée · 49 mois · 2 offres reçues

AMO CHANGEMENT LOGICIEL SERV CLIENTELE EAU ASSAINISSEMENT

CA VICHY COMMUNAUTE · notifié le 24 juin 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 3 offres reçues

Assistance à maîtrise d’ouvrage préalable à la mise en place d’une régie d’encaissement pour l’eau et l’assainissement

LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA · notifié le 16 juin 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 6 offres reçues

ASSISTANCE POUR MISE EN PLACE REGIE ENCAISSEMENT EAU/ASST

LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA · notifié le 10 juin 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 8 offres reçues

La présente consultation concerne une étude consistant à évaluer les modalités de mise en place d’une harmonisation de tarification de l’eau sur le territoire de compétence de l’agglomération, tant…

CA GUINGAMP-PAIMPOL AGGLOMERATION DE L'ARMOR A L'ARGOAT · notifié le 28 mai 2025 · Procédure adaptée · 8 mois · 7 offres reçues

S ETUDE PROSPECTIVE TARIFAIRE REGIE GUINGAMP PAIMPOL EAU

CA GUINGAMP-PAIMPOL AGGLOMERATION DE L'ARMOR A L'ARGOAT (EAU REGIE) · notifié le 27 mai 2025 · Procédure adaptée · 16 mois

AMO RENOUVELLEMENT MARCHÉ COLLECTE

BOUCLE NORD DE SEINE · notifié le 01 avril 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 10 offres reçues

ETUDE D’OPTIMISATION DU SERVICE PUBLIC DES DECHETS EN INTEGRANT LE TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS ET L’INSTAURATION D’UNE TARIFICATION INCITATIVE

COMMUNAUTE DE COMMUNES LA DOMITIENNE · notifié le 23 janvier 2025 · Procédure adaptée · 17 mois

Etude préalable à la mise en œuvre de la redevance spéciale (RS) des déchets ménagers de la Communauté de Communes du Pays du Coquelicot

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU COQUELICOT · notifié le 20 janvier 2025 · Procédure adaptée · 18 mois · 4 offres reçues

ASSISTANCE MAITRISE OUVRAGE ETUDE SCHEMA DE COLLECTE

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS (REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE SPA -) · notifié le 05 novembre 2024 · Procédure adaptée · 19 mois · 7 offres reçues

ETUDES EXERCICE COMPETENCE DECHETS

CC LOIR-LUCE-BERCE · notifié le 26 septembre 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 2 offres reçues

ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR UNE ETUDE PREALABLE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA REDEVANCE SPECIALE ET D’UNE TARIFICATION INCITATIVE DES ORDURES MENAGERES

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE · notifié le 11 juillet 2024 · Procédure adaptée · 18 mois · 4 offres reçues

ACCOMPAGNEMENT POUR LA MISE EN PLACE D’UNE TARIFICATION DE 2nd RANG, LA REFONTE DE LA GRILLE TARIFAIRE ET AIDE A LA DEFINITION DE LA TRAJECTOIRE FINANCIERE 2025 A 2030

SYNDICAT MIXTE CYCLAD · notifié le 22 mai 2024 · Procédure adaptée · 11 mois · 2 offres reçues

ETUDE PREALABLE A LA MISE EN PLACE D’UNE NOUVELLE GRILLE DE TARIFICATION DE LA REDEVANCE SPECIALE DES PROFESSIONNELS

FECAMP CAUX LITTORAL AGGLOMERATION · notifié le 04 mars 2024 · Procédure adaptée · 1 an

M21305 - ETUDE PREALABLE A L?INSTAURATION D?UN DISPOSITIF DE TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS INCLUANT UNE COLLECTE SEPAREE

ORLEANS METROPOLE · notifié le 29 février 2024 · Procédure adaptée · 6 mois · 1 offre reçue

ETUDE DE FAISABILITE D?INSTAURATION D’UNE TARIFICATION INCITATIVE POUR ASSURER LE FINANCEMENT DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS DE L’EUROMETROPOLE

EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 31 janvier 2024 · Procédure adaptée · 2 ans

AMO schema directeur de collecte des dechets

COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS · notifié le 22 novembre 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

ETUDE D’OPTIMISATION DU SERVICE PUBLIC DES DECHETS EN INTEGRANT LE TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS ET L’INSTAURATION D’UNE TARIFICATION INCITATIVE

COMMUNAUTE DE COMMUNES LA DOMITIENNE · notifié le 23 août 2023 · Procédure adaptée · 1 an

Etude tarifaire - Initialisation de tranches

COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS · notifié le 06 juin 2023 · 4 mois · 3 offres reçues

ETUDE DE FAISABILITE D?INSTAURATION D’UNE TARIFICATION INCITATIVE POUR ASSURER LE FINANCEMENT DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS DE L’EUROMETROPOLE

EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 31 janvier 2023 · Procédure adaptée · 6 mois

La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d’un accord-cadre ayant pour objet l’animation du réseau des collectivités en tarification incitative.

AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE · notifié le 07 décembre 2022 · Procédure adaptée · 3 ans

AUDIT DE LA FACTURATION ET DE LA RELATION USAGERS DES RÉGIES

CA VICHY COMMUNAUTE (ASSAINISSEMENT) · notifié le 22 novembre 2022 · Procédure adaptée · 18 mois

Etude d’aide à la décision portant sur la tarification inici

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE GEX (GESTION ET VALORISATION DES DECHETS) · notifié le 09 novembre 2022 · Procédure adaptée · 1 mois

AMO schema directeur de collecte des dechets

COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS · notifié le 20 octobre 2022 · Procédure adaptée · 19 mois

mise en oeuvre nouveau schema de gestion des dechets

CC DE LA BAIE DU COTENTIN · notifié le 21 septembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 33 mois

Etude d’harmonisation et d’optimisation du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets intégrant l’étude et l’aide pour l’extension de la RI

CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON (ORDURES MENAGERES) · notifié le 23 août 2022 · Procédure adaptée · 18 mois

Les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous : - En 2021, la collectivité a candidaté à l’appel à projet pour l’instauration de la tarification incitative…

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE GARONNE AGGLOMERATION (VAL GARONNE AGGLOMERATION) · notifié le 24 juin 2022 · 4 ans · 1 offre reçue

2022/02 - Etude préalable à l’instauration d’une tarification incitative et du tri a la source des biodéchets sur le territoire de l’Agglomération du Pays de Dreux

CA AGGLO DU PAYS DE DREUX · notifié le 14 mars 2022 · Procédure adaptée · 30 mois

ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE ETUDE A L’INSTAURATION D’UNE TARIFICATION INICTATIVE DU TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS

CA AGGLO DU PAYS DE DREUX · notifié le 14 mars 2022 · Procédure adaptée · 30 mois

Étude d’opportunité pour l’harmonisation du schéma de collecte et l’instauration d’une tarification incitative

CA DINAN AGGLOMERATION · notifié le 16 février 2022 · 8 mois · 4 offres reçues

EVALUATION DE L’OFFRE D’ACCUEIL PETITE ENFANCE EN VUE DE SON OPTIMISATION

COMMUNE D'ANNECY (MAIRIE) · notifié le 06 septembre 2021 · Procédure adaptée · 1 an

202102191459-Réalisation d’un diagnostic et d’une évaluation du service de collecte des déchets assimilés des entreprises réalisé par la CACEM et sur la faisabilité de la mise en place d’une…

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU CENTRE DE LA MARTINIQUE · notifié le 13 août 2021 · Procédure adaptée · 10 mois

M21305 - ETUDE PREALABLE A L?INSTAURATION D?UN DISPOSITIF DE TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS INCLUANT UNE COLLECTE SEPAREE

ORLEANS METROPOLE · notifié le 26 juillet 2021 · Procédure adaptée · 6 mois

Etude d’harmonisation et d’optimisation du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets intégrant l’étude et l’aide pour l’extension de la RI

CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON (ORDURES MENAGERES) · notifié le 26 juillet 2021 · Procédure adaptée · 18 mois

Marché d’étude de faisabilité pour l’instauration d’une fiscalité incitative à Paris sur la gestion des déchets

VILLE DE PARIS (MAIRIE) · notifié le 15 juillet 2021 · 2 ans · 1 offre reçue

SA1.ETUDE FAISABILITE,INSTAURAT°INITIATIVE PARIS GEST°DECHET

VILLE DE PARIS (MAIRIE) · notifié le 15 juillet 2021 · Procédure adaptée · 2 ans

Étude Tarifs de l’eau et de l’assainissement Tarification sociale et tarifs autres que domestiques

CA PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATION · notifié le 10 juin 2021 · Procédure adaptée · 9 mois

Bilan tarification sociale de l’eau sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole et perspectives d’amélioration du système en place

METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) (REGIE EAU POTABLE) · notifié le 21 mai 2021 · Procédure adaptée · 6 mois

REORGANISATION SERVICE DECHETS EN 2022

CC RIVES DE SAONE (SERVICE ENVIRONNEMENT) · notifié le 14 avril 2021 · Procédure adaptée · 15 mois

Marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la réorganisation du service Déchets de la Communauté de Communes RIVES DE SAONE (21)

CC RIVES DE SAONE · notifié le 14 avril 2021 · 15 mois · 2 offres reçues

AMO pour restructuration du service de collecte et traitement des déchets

CC DE LA BAIE DU COTENTIN · notifié le 25 mars 2021 · Procédure adaptée · 18 mois

Etude d’optimisation de la compétence déchets

CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO (DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES) · notifié le 22 décembre 2020 · Procédure adaptée · 1 an

Mission d’AMO pour la passation d’un contrat de concession de service public pour l’exploitation d’une crèche multi-accueil sur le territoire de Limeil-Brévannes

COMMUNE LIMEIL BREVANNES (MAIRIE) · notifié le 27 novembre 2020 · Procédure adaptée · 14 mois

Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise en place de la tarification incitative sur le territoire de Versailles Grand Parc - Avenant de transfert

COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC · notifié le 24 novembre 2020 · Procédure adaptée · 4 ans

Étude d’impact liée à l’instauration potentielle d’une tarification incitative en groupement de commandes

GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION · notifié le 04 novembre 2020 · Appel d'offres ouvert · 18 mois

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’étude préalable à l’instauration d’une tarification incitative d’enlèvement des ordures ménagères sur le territoire de la Métropole

METROPOLE DE LYON · notifié le 15 octobre 2020 · Procédure adaptée · 4 ans

Etude préalable pour la mise en place d’une tarification incitative sur la Ville d’Etampes

CA ETAMPOIS SUD ESSONNE · notifié le 10 août 2020 · Procédure adaptée · 1 an

EP OPTIMISATo DE LE COLLECTE DES DECHETS DE LA MISE EN PLACE D’UNE COLLECTE DES BIODECHETS ET D’UNE TARIFICATo INCITATIVE

CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE · notifié le 13 mai 2020 · Procédure adaptée · 9 mois

ÉTUDE D’OPTIMISATION DU SERVICE DE PRÉVENTION ET DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LAVAL AGGLOMÉRATION

LAVAL AGGLOMERATION (DECHETS LA) · notifié le 10 mars 2020 · Procédure adaptée · 8 mois

La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d’un accord-cadre (lot1) et d’un marché (lot 2) ayant pour objet l’animation nationale et régionale du reseau des collectivités appliquant…

AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE · notifié le 26 septembre 2019 · Procédure adaptée · 2 ans

La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d’un accord-cadre (lot1) et d’un marché (lot 2) ayant pour objet l’animation nationale et régionale du reseau des collectivités appliquant…

AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE · notifié le 06 septembre 2019 · Procédure adaptée · 2 ans

ETUDE HARMONISATION MODE DE FINANCEMENT TEOM-REOM COMPETENCE DECHETS DE GRAND CHAMBERY

GRAND CHAMBERY · notifié le 26 août 2019 · Procédure adaptée · 4 mois

Etude préalable à l’instauration d’une tarification incitative pour l’élimination des ordures ménagères

CA SARREGUEMINES CONFLUENCES · notifié le 30 juillet 2019 · Procédure adaptée · 4 mois

ACCORD CADRE RELATIF A UNE MISSION D’ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE DE LA COMMUNE NOUVELLE D’EVRY-COURCOURONNES EN MATIERE D’HARMONISATION DE DISPOSITIFS FINANCIERS <br />ET DE RESSOURCES…

COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES (MAIRIE) · notifié le 31 mai 2019 · Procédure adaptée · 2 ans

EVALUATION DE L’OFFRE D’ACCUEIL PETITE ENFANCE EN VUE DE SON OPTIMISATION

COMMUNE D'ANNECY (MAIRIE) · notifié le 25 mars 2019 · Procédure adaptée · 1 an