CITY BAT
Active4399B · Travaux de montage de structures métalliques
Enregistrée sous le numéro SIREN 509 462 313, CITY BAT est une SARL créée le 4 décembre 2008. Elle est domiciliée 26 rue des Rigoles, 75020 Paris. CITY BAT relève du secteur travaux de montage de structures métalliques (code NAF 4399B).
Fiche d'identité de CITY BAT
INSEE- Dénomination
- CITY BAT
- SIREN
- 509 462 313
- SIRET (siège)
- 509 462 313 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR49509462313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 462 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399B - Travaux de montage de structures métalliques
- Date de création
- 04 décembre 2008
- Siège social
- 26 RUE DES RIGOLES, 75020, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CITY BAT
Travaux de montage de structures métalliques
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Finances de CITY BAT
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CITY BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75020 PARISSiègeActif
509 462 313 00016 · ouvert le 04 décembre 2008 · NAF 4399B
Documents juridiques de CITY BAT
INPIConformité de CITY BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CITY BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CITY BAT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 12 novembre 2024 · N° 23/00030
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CITY BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CITY BAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-11 · Début d'activité : 2008-12-04
- création
Date d'effet : 04 décembre 2008
Questions fréquentes sur CITY BAT
Quel est le numéro SIREN de CITY BAT ?
Le numéro SIREN de CITY BAT est 509 462 313. Le SIRET de son siège social est 509 462 313 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49509462313.
Où se situe le siège social de CITY BAT ?
Le siège social de CITY BAT est situé 26 rue des Rigoles, 75020 Paris.
CITY BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, CITY BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CITY BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CITY BAT.
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