CIVATON PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 793 137 522, CIVATON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 31 mai 2013. Elle est domiciliée 3 All Rosalie, 91940 Les Ulis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.
Fiche d'identité de CIVATON PASCAL
INSEE- Dénomination
- CIVATON PASCAL
- SIREN
- 793 137 522
- SIRET (siège)
- 793 137 522 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56793137522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 137 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791B
- Date de création
- 31 mai 2013
- Siège social
- 3 ALL ROSALIE, 91940, LES ULIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CIVATON PASCAL
CREATION D OBJETS PERSONNALISES TEE SHIRT
Finances de CIVATON PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CIVATON PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CIVATON PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91940 LES ULISSiègeActif
793 137 522 00017 · ouvert le 25 mars 2013 · NAF 4791B
Documents juridiques de CIVATON PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CIVATON PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIVATON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CIVATON PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CIVATON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CIVATON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CIVATON PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mai 2013
Questions fréquentes sur CIVATON PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CIVATON PASCAL ?
Le numéro SIREN de CIVATON PASCAL est 793 137 522. Le SIRET de son siège social est 793 137 522 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56793137522.
Où se situe le siège social de CIVATON PASCAL ?
Le siège social de CIVATON PASCAL est situé 3 All Rosalie, 91940 Les Ulis.
CIVATON PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CIVATON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CIVATON PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CIVATON PASCAL.
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