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CIVEL JEAN

Active
Siren521 642 470Entrepreneur individuel37320 SAINT-BRANCHSCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CIVEL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 521 642 470. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Herault, 37320 Saint-Branchs. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CIVEL JEAN

Dénomination
CIVEL JEAN
SIREN
521 642 470
SIRET (siège)
521 642 470 00012
N° TVA intracommunautaire
FR38521642470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 642 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
LD HERAULT, 37320, SAINT-BRANCHS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CIVEL JEAN

Sylviculture et autres activités forestières

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Finances de CIVEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CIVEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CIVEL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37320 SAINT-BRANCHSSiègeActif

    521 642 470 00012 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0210Z

Documents juridiques de CIVEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CIVEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CIVEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CIVEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CIVEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CIVEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CIVEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur CIVEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de CIVEL JEAN ?

Le numéro SIREN de CIVEL JEAN est 521 642 470. Le SIRET de son siège social est 521 642 470 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38521642470.

Où se situe le siège social de CIVEL JEAN ?

Le siège social de CIVEL JEAN est situé Ld Herault, 37320 Saint-Branchs.

CIVEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CIVEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CIVEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CIVEL JEAN.

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