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CL BAT

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Siren443 862 081SARL75010 PARIS 10Créée le 26 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 862 081, CL BAT est une SARL créée le 26 septembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue d Hauteville, 75010 Paris 10. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de CL BAT

Dénomination
CL BAT
SIREN
443 862 081
SIRET (siège)
443 862 081 00017
N° TVA intracommunautaire
FR34443862081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 862 081
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4399C
Date de création
26 septembre 2002
Siège social
23 RUE D HAUTEVILLE, 75010, PARIS 10
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CL BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CL BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CL BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    443 862 081 00017 · ouvert le 26 septembre 2002 · NAF 4399C

Documents juridiques de CL BAT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CL BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CL BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CL BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CL BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CL BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CL BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CL BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2002

Questions fréquentes sur CL BAT

Quel est le numéro SIREN de CL BAT ?

Le numéro SIREN de CL BAT est 443 862 081. Le SIRET de son siège social est 443 862 081 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34443862081.

Où se situe le siège social de CL BAT ?

Le siège social de CL BAT est situé 23 rue d Hauteville, 75010 Paris 10.

CL BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, CL BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CL BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CL BAT.

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