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CL INSTITUT

Active
Siren817 416 746SARL71100 CHALON-SUR-SAONECréée le 23 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 817 416 746, CL INSTITUT est une SARL créée le 23 décembre 2015. Son siège social est situé 14 rue aux Fevres, 71100 Chalon-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9602B. Elle est dirigée par LAETITIA PIGNON, gérant.

Fiche d'identité de CL INSTITUT

Dénomination
CL INSTITUT
SIREN
817 416 746
SIRET (siège)
817 416 746 00037
N° TVA intracommunautaire
FR40817416746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 416 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
9602B
Date de création
23 décembre 2015
Siège social
14 RUE AUX FEVRES, 71100, CHALON-SUR-SAONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CL INSTITUT

Soins esthétiques soins esthétiques à domicile vente d'articles de parfumerie de Paris

Finances de CL INSTITUT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CL INSTITUT

LP

LAETITIA PIGNON

Gérant

Depuis la création (23 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de CL INSTITUT

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif

    817 416 746 00037 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 9602B

  • 71880 CHATENOY-LE-ROYALActif

    817 416 746 00011 · NAF 7010Z

  • 71100 CHALON-SUR-SAONEFermé

    817 416 746 00029 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 9602B

Documents juridiques de CL INSTITUT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de CL INSTITUT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CL INSTITUT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CL INSTITUT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CL INSTITUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CL INSTITUT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CL INSTITUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CL INSTITUT

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  11. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Début d'activité : 2016-01-01

  12. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Début d'activité : 2016-01-01

  13. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2015-12-23

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2015

Questions fréquentes sur CL INSTITUT

Quel est le numéro SIREN de CL INSTITUT ?

Le numéro SIREN de CL INSTITUT est 817 416 746. Le SIRET de son siège social est 817 416 746 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40817416746.

Qui dirige CL INSTITUT ?

CL INSTITUT est dirigée par LAETITIA PIGNON, gérant.

Où se situe le siège social de CL INSTITUT ?

Le siège social de CL INSTITUT est situé 14 rue aux Fevres, 71100 Chalon-sur-Saone.

CL INSTITUT est-elle toujours en activité ?

Oui, CL INSTITUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CL INSTITUT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CL INSTITUT.

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