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CL SPINE

Active
Siren821 229 226SCI21000 DijonCréée le 04 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

CL SPINE est une SCI immatriculée le 4 juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 229 226. Son siège social est situé 4 RUE Lounès Matoub MAISON MEDICALE VALMY, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par XAVIER CHIFFOLOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CL SPINE

Dénomination
CL SPINE
SIREN
821 229 226
SIRET (siège)
821 229 226 00021
N° TVA intracommunautaire
FR16821229226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 229 226
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juillet 2016
Siège social
4 RUE Lounès Matoub MAISON MEDICALE VALMY, 21000, Dijon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CL SPINE

Acquisition, administration, gestion de tous biens immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CL SPINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CL SPINE

XC

XAVIER CHIFFOLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juillet 2016) · 10 ans

OL

OLIVIER LAUNAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de CL SPINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21000 DijonSiègeActif

    821 229 226 00021 · ouvert le 09 octobre 2026 · NAF 6820B

  • 21000 DIJONFermé

    821 229 226 00013 · ouvert le 22 juin 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de CL SPINE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 novembre 2026

  • Procès verbal de décision d'Assemblée générale

Dépôt du 04 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de CL SPINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CL SPINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CL SPINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CL SPINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CL SPINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CL SPINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CL SPINE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-07-04 · Début d'activité : 2016-06-22

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2016

Questions fréquentes sur CL SPINE

Quel est le numéro SIREN de CL SPINE ?

Le numéro SIREN de CL SPINE est 821 229 226. Le SIRET de son siège social est 821 229 226 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16821229226.

Qui dirige CL SPINE ?

CL SPINE est dirigée par XAVIER CHIFFOLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CL SPINE ?

Le siège social de CL SPINE est situé 4 RUE Lounès Matoub MAISON MEDICALE VALMY, 21000 Dijon.

CL SPINE est-elle toujours en activité ?

Oui, CL SPINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CL SPINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CL SPINE.

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