CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

CL2N est une SCI immatriculée le 5 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 395 448. Elle est domiciliée 205 Rte de Churles les Tupinieres, 01370 Meillonnas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. SANDRINE MILLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CL2N

Dénomination
CL2N
SIREN
533 395 448
SIRET (siège)
533 395 448 00012
N° TVA intracommunautaire
FR54533395448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 395 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
05 juillet 2011
Siège social
205 RTE DE CHURLES LES TUPINIERES, 01370, MEILLONNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CL2N

Acquisition de tous immeubles bâtis ou non, construction pour son compte de tous bâtiments, administration, gestion et exploitation par location ou autrement de tous immeubles dont la société sera propriétaire

Finances de CL2N

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CL2N

SM

SANDRINE MILLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

FR

FABIEN RAFFY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de CL2N

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01370 MEILLONNASSiègeActif

    533 395 448 00012 · ouvert le 24 juin 2011 · NAF 6832A

Documents juridiques de CL2N

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de CL2N

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CL2N. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CL2N

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CL2N. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CL2N n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CL2N

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAFFY Fabien Gérant, Associé indéfiniment responsable : MILLET Sandrine, Marie, Odette

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-05 · Début d'activité : 2011-06-24

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2011

Questions fréquentes sur CL2N

Quel est le numéro SIREN de CL2N ?

Le numéro SIREN de CL2N est 533 395 448. Le SIRET de son siège social est 533 395 448 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54533395448.

Qui dirige CL2N ?

CL2N est dirigée par SANDRINE MILLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CL2N ?

Le siège social de CL2N est situé 205 Rte de Churles les Tupinieres, 01370 Meillonnas.

CL2N est-elle toujours en activité ?

Oui, CL2N est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CL2N est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CL2N.