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CLAEYS PATRICK

Active
Siren353 282 858Entrepreneur individuel66300 BANYULS-DELS-ASPRESCréée le 11 septembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAEYS PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 septembre 1989, identifié par le SIREN 353 282 858. Elle est domiciliée 1 Che d'Elne Mas Margouillat des Cami, 66300 Banyuls-Dels-Aspres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de CLAEYS PATRICK

Dénomination
CLAEYS PATRICK
SIREN
353 282 858
SIRET (siège)
353 282 858 00029
N° TVA intracommunautaire
FR08353282858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 282 858
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
11 septembre 1989
Siège social
1 CHE D'ELNE MAS MARGOUILLAT DES CAMI, 66300, BANYULS-DELS-ASPRES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLAEYS PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de CLAEYS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAEYS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAEYS PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 66300 BANYULS-DELS-ASPRESSiègeActif

    353 282 858 00029 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 9003A

  • 77185 LOGNESFermé

    353 282 858 00011 · ouvert le 11 septembre 1989 · NAF 923A

  • 66300 BANYULS-DELS-ASPRESFermé

    353 282 858 00037 · ouvert le 10 septembre 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de CLAEYS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAEYS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAEYS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAEYS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAEYS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAEYS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAEYS PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 1989

Questions fréquentes sur CLAEYS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CLAEYS PATRICK ?

Le numéro SIREN de CLAEYS PATRICK est 353 282 858. Le SIRET de son siège social est 353 282 858 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08353282858.

Où se situe le siège social de CLAEYS PATRICK ?

Le siège social de CLAEYS PATRICK est situé 1 Che d'Elne Mas Margouillat des Cami, 66300 Banyuls-Dels-Aspres.

CLAEYS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAEYS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAEYS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAEYS PATRICK.

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