CLAEYS TOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLAEYS TOM est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 032 939. Le siège social de l'entreprise se trouve Carriere d'Hortes, 34550 Bessan. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CLAEYS TOM
INSEE- Dénomination
- CLAEYS TOM
- SIREN
- 538 032 939
- SIRET (siège)
- 538 032 939 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR11538032939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 032 939
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- CARRIERE D'HORTES, 34550, BESSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAEYS TOM
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Finances de CLAEYS TOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAEYS TOM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLAEYS TOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34550 BESSANSiègeActif
538 032 939 00018 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0113Z
Documents juridiques de CLAEYS TOM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLAEYS TOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAEYS TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAEYS TOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAEYS TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAEYS TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAEYS TOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
Questions fréquentes sur CLAEYS TOM
Quel est le numéro SIREN de CLAEYS TOM ?
Le numéro SIREN de CLAEYS TOM est 538 032 939. Le SIRET de son siège social est 538 032 939 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11538032939.
Où se situe le siège social de CLAEYS TOM ?
Le siège social de CLAEYS TOM est situé Carriere d'Hortes, 34550 Bessan.
CLAEYS TOM est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAEYS TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAEYS TOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAEYS TOM.
Entreprises similaires
Même activité à Bessan