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CLAIR DE TERRE

Active
Siren441 242 518SARL77550 LIMOGES-FOURCHESCréée le 22 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAIR DE TERRE est une SARL immatriculée le 22 janvier 2004 sous le numéro SIREN 441 242 518. Le siège social de l'entreprise se trouve La Ferme de Fourches, 77550 Limoges-Fourches. Son activité principale relève du code NAF 526D.

Fiche d'identité de CLAIR DE TERRE

Dénomination
CLAIR DE TERRE
SIREN
441 242 518
SIRET (siège)
441 242 518 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91441242518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 242 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
526D
Date de création
22 janvier 2004
Siège social
LA FERME DE FOURCHES, 77550, LIMOGES-FOURCHES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de CLAIR DE TERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAIR DE TERRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAIR DE TERRE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 77550 LIMOGES-FOURCHESSiègeFermé

    441 242 518 00013 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 526D

  • 77210 AVONFermé

    441 242 518 00021 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 521B

Documents juridiques de CLAIR DE TERRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de CLAIR DE TERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAIR DE TERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAIR DE TERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAIR DE TERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAIR DE TERRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAIR DE TERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAIR DE TERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2004

Questions fréquentes sur CLAIR DE TERRE

Quel est le numéro SIREN de CLAIR DE TERRE ?

Le numéro SIREN de CLAIR DE TERRE est 441 242 518. Le SIRET de son siège social est 441 242 518 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91441242518.

Où se situe le siège social de CLAIR DE TERRE ?

Le siège social de CLAIR DE TERRE est situé La Ferme de Fourches, 77550 Limoges-Fourches.

CLAIR DE TERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAIR DE TERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAIR DE TERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAIR DE TERRE.

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