CheckersProcédures

CLAIR LOGIS

Active
Siren348 543 893SCI01390 TRAMOYESCréée le 08 novembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

CLAIR LOGIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 1988, identifiée par le SIREN 348 543 893. Elle est domiciliée 51 rue du Port, 01390 Tramoyes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARIE CLARI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLAIR LOGIS

Dénomination
CLAIR LOGIS
SIREN
348 543 893
SIRET (siège)
348 543 893 00021
N° TVA intracommunautaire
FR15348543893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 543 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 novembre 1988
Siège social
51 RUE DU PORT, 01390, TRAMOYES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAIR LOGIS

Propriété, gestion, administration, immobilière

Finances de CLAIR LOGIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAIR LOGIS

ST

STEPHANE TOUBOUL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 1988) · 37 ans

MC

MARIE CLARI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 1988) · 37 ans

CT

CORINNE TOUBOUL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 1988) · 37 ans

Établissements de CLAIR LOGIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01390 TRAMOYESSiègeActif

    348 543 893 00021 · ouvert le 05 mars 2020 · NAF 6820B

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPEFermé

    348 543 893 00013 · ouvert le 02 décembre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAIR LOGIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2020

  • Acte

Comptes annuels de CLAIR LOGIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAIR LOGIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAIR LOGIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAIR LOGIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAIR LOGIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAIR LOGIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAIR LOGIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2020-05-06 · Début d'activité : 2020-03-05

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 1988

Questions fréquentes sur CLAIR LOGIS

Quel est le numéro SIREN de CLAIR LOGIS ?

Le numéro SIREN de CLAIR LOGIS est 348 543 893. Le SIRET de son siège social est 348 543 893 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15348543893.

Qui dirige CLAIR LOGIS ?

CLAIR LOGIS est dirigée par MARIE CLARI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAIR LOGIS ?

Le siège social de CLAIR LOGIS est situé 51 rue du Port, 01390 Tramoyes.

CLAIR LOGIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAIR LOGIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAIR LOGIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAIR LOGIS.

Entreprises similaires

Même activité à Tramoyes

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Tramoyes

Entreprises du même secteur à Tramoyes

Entreprises à Tramoyes

Toutes les entreprises à Tramoyes