CheckersProcédures

CLAIR SOLEIL

Active
Siren328 469 176Société civile13400 AUBAGNECréée le 25 novembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

CLAIR SOLEIL est une société civile immatriculée le 25 novembre 1983 sous le numéro SIREN 328 469 176. Son siège social est situé 1 Les Aires St Michel, 13400 Aubagne. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale. Elle est dirigée par GOURRET PIERRETTE, gérant.

Fiche d'identité de CLAIR SOLEIL

Dénomination
CLAIR SOLEIL
SIREN
328 469 176
SIRET (siège)
328 469 176 00023
N° TVA intracommunautaire
FR60328469176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 469 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
25 novembre 1983
Siège social
1 LES AIRES ST MICHEL, 13400, AUBAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAIR SOLEIL

Acquisition de tous terrains, en particulier d'un terrain situé lieu dit les grès parcellé n 456 83650 Tourves en vue de l'édification, de la gestion, de la location et la vente de tous immeubles

Finances de CLAIR SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAIR SOLEIL

G

GOURRET PIERRETTE

Gérant

Depuis la création (25 novembre 1983) · 42 ans

Établissements de CLAIR SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13400 AUBAGNESiègeActif

    328 469 176 00023 · ouvert le 26 mai 1983 · NAF 6831Z

Documents juridiques de CLAIR SOLEIL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAIR SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAIR SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAIR SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAIR SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAIR SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAIR SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAIR SOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 1983

Questions fréquentes sur CLAIR SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de CLAIR SOLEIL ?

Le numéro SIREN de CLAIR SOLEIL est 328 469 176. Le SIRET de son siège social est 328 469 176 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60328469176.

Qui dirige CLAIR SOLEIL ?

CLAIR SOLEIL est dirigée par GOURRET PIERRETTE, gérant.

Où se situe le siège social de CLAIR SOLEIL ?

Le siège social de CLAIR SOLEIL est situé 1 Les Aires St Michel, 13400 Aubagne.

CLAIR SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAIR SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAIR SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAIR SOLEIL.

Entreprises similaires

Même activité à Aubagne

Entreprises agences immobilières

Toutes les entreprises avec le code NAF 6831Z

Agences immobilières à Aubagne

Entreprises du même secteur à Aubagne

Entreprises à Aubagne

Toutes les entreprises à Aubagne