CheckersProcédures

CLAIRET PASCAL

Active
Siren390 086 577Entrepreneur individuel39600 ARBOISCréée le 01 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 086 577, CLAIRET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1991. Elle est domiciliée 5 Petite place, 39600 Arbois. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAIRET PASCAL

Dénomination
CLAIRET PASCAL
SIREN
390 086 577
SIRET (siège)
390 086 577 00025
N° TVA intracommunautaire
FR42390086577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 086 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mars 1991
Siège social
5 PETITE PLACE, 39600, ARBOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAIRET PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CLAIRET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAIRET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAIRET PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39600 ARBOISSiègeActif

    390 086 577 00025 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B

  • 39600 SAINT-CYR-MONTMALINFermé

    390 086 577 00017 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 011G

Documents juridiques de CLAIRET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAIRET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAIRET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAIRET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAIRET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAIRET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAIRET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1991

Questions fréquentes sur CLAIRET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLAIRET PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLAIRET PASCAL est 390 086 577. Le SIRET de son siège social est 390 086 577 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42390086577.

Où se situe le siège social de CLAIRET PASCAL ?

Le siège social de CLAIRET PASCAL est situé 5 Petite place, 39600 Arbois.

CLAIRET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAIRET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAIRET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAIRET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Arbois

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Arbois

Entreprises du même secteur à Arbois

Entreprises à Arbois

Toutes les entreprises à Arbois