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CLAIRMENCE

Active
Siren791 717 002SCI11200 ORNAISONSCréée le 11 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CLAIRMENCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 2013, identifiée par le SIREN 791 717 002. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Cite des Platanes, 11200 Ornaisons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. VERONIQUE BREIL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLAIRMENCE

Dénomination
CLAIRMENCE
SIREN
791 717 002
SIRET (siège)
791 717 002 00012
N° TVA intracommunautaire
FR94791717002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 717 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 mars 2013
Siège social
12 CITE DES PLATANES, 11200, ORNAISONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAIRMENCE

Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de CLAIRMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAIRMENCE

VB

VERONIQUE BREIL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 mars 2013) · 13 ans

GP

GERARD PELLISSA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 mars 2013) · 13 ans

Établissements de CLAIRMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11200 ORNAISONSSiègeActif

    791 717 002 00012 · ouvert le 20 février 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAIRMENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de CLAIRMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAIRMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAIRMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAIRMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAIRMENCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAIRMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAIRMENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-11 · Début d'activité : 2013-02-20

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2013

Questions fréquentes sur CLAIRMENCE

Quel est le numéro SIREN de CLAIRMENCE ?

Le numéro SIREN de CLAIRMENCE est 791 717 002. Le SIRET de son siège social est 791 717 002 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94791717002.

Qui dirige CLAIRMENCE ?

CLAIRMENCE est dirigée par VERONIQUE BREIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAIRMENCE ?

Le siège social de CLAIRMENCE est situé 12 Cite des Platanes, 11200 Ornaisons.

CLAIRMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAIRMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAIRMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAIRMENCE.

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