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CLAIRSAND

Active
Siren501 146 963SCI88210 BAN-DE-SAPTCréée le 19 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 146 963, CLAIRSAND est une SCI créée le 19 mai 2008. Elle est domiciliée 5 Rte de Saint-Jean-d'Ormont, 88210 Ban-de-Sapt. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DIDIER SCHMITT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CLAIRSAND

Dénomination
CLAIRSAND
SIREN
501 146 963
SIRET (siège)
501 146 963 00027
N° TVA intracommunautaire
FR71501146963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 146 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 mai 2008
Siège social
5 RTE DE SAINT-JEAN-D'ORMONT, 88210, BAN-DE-SAPT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAIRSAND

acquisition par voie d'apport ou d'achat, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de CLAIRSAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAIRSAND

CS

CLAIRE SCHMITT

Autre

Depuis la création (19 mai 2008) · 18 ans

SS

SANDRINE SCHMITT

Autre

Depuis la création (19 mai 2008) · 18 ans

DS

DIDIER SCHMITT

Gérant

Depuis la création (19 mai 2008) · 18 ans

Anciens dirigeants (1)

S

SCHMITT

gérant · de mai 2008 à juillet 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLAIRSAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88210 BAN-DE-SAPTSiègeActif

    501 146 963 00027 · ouvert le 24 août 2007 · NAF 6820B

  • 67540 OSTWALDFermé

    501 146 963 00019 · ouvert le 24 août 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAIRSAND

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2008

  • Acte

Comptes annuels de CLAIRSAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAIRSAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAIRSAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAIRSAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAIRSAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAIRSAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAIRSAND

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Immatriculée le 2023-07-17 · Début d'activité : 2007-08-24

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-08-24

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2008

Questions fréquentes sur CLAIRSAND

Quel est le numéro SIREN de CLAIRSAND ?

Le numéro SIREN de CLAIRSAND est 501 146 963. Le SIRET de son siège social est 501 146 963 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71501146963.

Qui dirige CLAIRSAND ?

CLAIRSAND est dirigée par DIDIER SCHMITT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAIRSAND ?

Le siège social de CLAIRSAND est situé 5 Rte de Saint-Jean-d'Ormont, 88210 Ban-de-Sapt.

CLAIRSAND est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAIRSAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAIRSAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAIRSAND.

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