CLAITTE FRANCINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLAITTE FRANCINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1969, identifié par le SIREN 431 039 908. Son siège social est situé Ecussol, 69430 Quincie en Beaujolais. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CLAITTE FRANCINE
INSEE- Dénomination
- CLAITTE FRANCINE
- SIREN
- 431 039 908
- SIRET (siège)
- 431 039 908 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR29431039908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 039 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1969
- Siège social
- ECUSSOL, 69430, QUINCIE EN BEAUJOLAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAITTE FRANCINE
Culture de la vigne
Finances de CLAITTE FRANCINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAITTE FRANCINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLAITTE FRANCINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAISSiègeFermé
431 039 908 00014 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0121Z
Documents juridiques de CLAITTE FRANCINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLAITTE FRANCINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAITTE FRANCINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAITTE FRANCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAITTE FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAITTE FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAITTE FRANCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1969
Questions fréquentes sur CLAITTE FRANCINE
Quel est le numéro SIREN de CLAITTE FRANCINE ?
Le numéro SIREN de CLAITTE FRANCINE est 431 039 908. Le SIRET de son siège social est 431 039 908 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29431039908.
Où se situe le siège social de CLAITTE FRANCINE ?
Le siège social de CLAITTE FRANCINE est situé Ecussol, 69430 Quincie en Beaujolais.
CLAITTE FRANCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAITTE FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAITTE FRANCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAITTE FRANCINE.
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