CLAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 72,0 k€
- Effectif
- Non publié
CLAM est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 2026, identifiée par le SIREN 103 194 403. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 AV Général de Gaulle, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or. Son activité principale relève du code NAF 4759A. Elle est dirigée par Marc PILOT, gérant.
Fiche d'identité de CLAM
INSEE- Dénomination
- CLAM
- SIREN
- 103 194 403
- SIRET (siège)
- 103 194 403 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR58103194403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 103 194 403
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 juillet 2026
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 72 000 €
- Code NAF / APE
- 4759A
- Date de création
- 03 avril 2026
- Siège social
- 16 AV Général de Gaulle, 69410, Champagne-au-Mont-d'Or
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLAM
la vente de cuisines, de salle de bains, ainsi que tous les aménagements intérieurs de la maison, la réalisation de prestations de services liées directement ou indirectement à cette activité principale, notamment de conseil, de conception, d'assistance à la coordination de projets, la vente de tous produits et équipements destinés à l'aménagement et à l'équipement de la maison, à destination du grand public, ainsi que toutes les opérations se rapportant, directement ou indirectement, à la prise de participations, sous quelque forme que ce soit, dans toutes sociétés ou entreprises, ainsi que l'administration, la gestion, le contrôle et la mise en valeur desdites participations ; la société pourra employer ses fonds à la création, à la gestion, à la mise en valeur et à la liquidation d'un portefeuille d'actions, d'obligations et, plus généralement de tous droits sociaux, l'accomplissement pour le compte de sociétés qui lui sont juridiquement liées, de prestations dans tout domaine.
Finances de CLAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAM
INSEEÉtablissements de CLAM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69410 Champagne-au-Mont-d'OrSiègeActif
103 194 403 00020 · ouvert le 19 juin 2026 · NAF 4759A
- 69530 OrliénasFermé
103 194 403 00012 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 4759A
Documents juridiques de CLAM
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CLAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAM. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25-15.208
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 02 juin 2026 · N° 22/09118
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 janvier 2026 · N° 24/00730
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 17 novembre 2025 · N° 24/06037
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 11 février 2025 · N° 24/02642
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 17 septembre 2024 · N° 23/00374
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 21 décembre 2023 · N° 22/00699
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 19 décembre 2023 · N° 22/00406
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 mai 2023 · N° 22/01959
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 16 mars 2023 · N° 20/01888
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 novembre 2017 · N° 16-21.793
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 mars 2007 · N° 05-11.510
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 octobre 2000 · N° 99-60.367
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAM
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-04-01
- création
Date d'effet : 03 avril 2026
Questions fréquentes sur CLAM
Quel est le numéro SIREN de CLAM ?
Le numéro SIREN de CLAM est 103 194 403. Le SIRET de son siège social est 103 194 403 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58103194403.
Qui dirige CLAM ?
CLAM est dirigée par Marc PILOT, gérant.
Où se situe le siège social de CLAM ?
Le siège social de CLAM est situé 16 AV Général de Gaulle, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or.
CLAM est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAM.
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