CLAM 92
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 431 646 686, CLAM 92 est une SCI créée le 19 août 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 78 Rte de Senart, 91250 Tigery. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par GILLES PACAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CLAM 92
INSEE- Dénomination
- CLAM 92
- SIREN
- 431 646 686
- SIRET (siège)
- 431 646 686 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR61431646686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 646 686
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 août 2003
- Siège social
- 78 RTE DE SENART, 91250, TIGERY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CLAM 92
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, en vue de la constitution d'un patrimoine. La prise de participation dans des sociétés dont l'objet social correspond à la définition ci-dessus. Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières, se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation.
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Finances de CLAM 92
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAM 92
INSEEÉtablissements de CLAM 92
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 91250 TIGERYSiègeActif
431 646 686 00037 · ouvert le 17 juin 2000 · NAF 6820B
- 91100 CORBEIL-ESSONNESFermé
431 646 686 00011 · ouvert le 17 mai 2000 · NAF 702C
- 92320 CHATILLONFermé
431 646 686 00029 · ouvert le 17 juin 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLAM 92
INPIComptes annuels de CLAM 92
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAM 92. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAM 92
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAM 92. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAM 92 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLAM 92 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAM 92
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Gérant Associé : PACAUD Gilles Francois Gilbert ; Associé : PACAUD Sophie Christine ; Associé : PACAUD Pascal Guillaume ; Associé : GRYLICKI Ludovic ; Associé : PACAUD Nicolas Alexandre
- création
Date d'effet : 19 août 2003
Questions fréquentes sur CLAM 92
Quel est le numéro SIREN de CLAM 92 ?
Le numéro SIREN de CLAM 92 est 431 646 686. Le SIRET de son siège social est 431 646 686 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61431646686.
Qui dirige CLAM 92 ?
CLAM 92 est dirigée par GILLES PACAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLAM 92 ?
Le siège social de CLAM 92 est situé 78 Rte de Senart, 91250 Tigery.
CLAM 92 est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAM 92 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAM 92 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAM 92.
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