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CLAM VITRE

Active
Siren517 427 472SNC35450 VAL-D'IZECréée le 13 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 517 427 472, CLAM VITRE est une SNC créée le 13 octobre 2009. Elle est domiciliée 7 Pl Jean Poirier, 35450 Val-d'Ize. Son activité principale relève du code NAF 5630Z. Elle est dirigée par CHRISTIAN CHAUVEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLAM VITRE

Dénomination
CLAM VITRE
SIREN
517 427 472
SIRET (siège)
517 427 472 00025
N° TVA intracommunautaire
FR61517427472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 427 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
13 octobre 2009
Siège social
7 PL JEAN POIRIER, 35450, VAL-D'IZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAM VITRE

café bar journaux boissons à emporter & gérance d'un débit de tabac

Finances de CLAM VITRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAM VITRE

CC

CHRISTIAN CHAUVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2009) · 17 ans

LP

LILIANE PAINCHAUD

Autre

Établissements de CLAM VITRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 35450 VAL-D'IZESiègeActif

    517 427 472 00025 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 5630Z

  • 35500 VITREFermé

    517 427 472 00017 · ouvert le 13 octobre 2009 · NAF 5630Z

Documents juridiques de CLAM VITRE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de CLAM VITRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAM VITRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAM VITRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAM VITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAM VITRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAM VITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAM VITRE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Début d'activité : 2021-07-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Gérant, Associé : CHAUVEL Christian, Maurice, Jean, Louis ; Associé en nom : CHAUVEL Liliane, Françoise, Lucienne

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Immatriculée le 2009-10-13 · Début d'activité : 2009-11-01

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2009-10-13

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2009

Questions fréquentes sur CLAM VITRE

Quel est le numéro SIREN de CLAM VITRE ?

Le numéro SIREN de CLAM VITRE est 517 427 472. Le SIRET de son siège social est 517 427 472 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61517427472.

Qui dirige CLAM VITRE ?

CLAM VITRE est dirigée par CHRISTIAN CHAUVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAM VITRE ?

Le siège social de CLAM VITRE est situé 7 Pl Jean Poirier, 35450 Val-d'Ize.

CLAM VITRE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAM VITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAM VITRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAM VITRE.

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