Clam Xavier
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Clam Xavier est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 avril 2023 sous le numéro SIREN 951 318 237. Elle est domiciliée 170 RUE de l'église, 71130 Vendenesse-sur-Arroux. L'entreprise déclare le code NAF 4511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de Clam Xavier
INSEE- Dénomination
- Clam Xavier
- SIREN
- 951 318 237
- SIRET (siège)
- 951 318 237 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR62951318237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 318 237
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4511Z
- Date de création
- 06 avril 2023
- Siège social
- 170 RUE de l'église, 71130, Vendenesse-sur-Arroux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Clam Xavier
ACHAT ET VENTE DE VEHICULES D OCCASIONS pour particuliers
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Finances de Clam Xavier
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Clam Xavier
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de Clam Xavier
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71130 Vendenesse-sur-ArrouxSiègeActif
951 318 237 00017 · ouvert le 02 avril 2023 · NAF 4511Z
Documents juridiques de Clam Xavier
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Clam Xavier
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Clam Xavier. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Clam Xavier
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour Clam Xavier. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 10 octobre 2025. Clôturée le 24 avril 2026 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 24 avril 2026 · publié le 30 avril 2026 · Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 10 octobre 2025 · publié le 17 octobre 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du III de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 1 mai 2024, désignant liquidateur Sas Deslorieux Représentée par Me Deslorieux 21 boulevard de la République 71100 Chalon-sur-Saône. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucune mention de Clam Xavier n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Clam Xavier
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2026-04-24 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2025-10-10 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du III de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 1 mai 2024, désignant liquidateur Sas Deslorieux Représentée par Me Deslorieux 21 boulevard de la République 71100 Chalon-sur-Saône. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-04-02
- création
Date d'effet : 06 avril 2023
Questions fréquentes sur Clam Xavier
Quel est le numéro SIREN de Clam Xavier ?
Le numéro SIREN de Clam Xavier est 951 318 237. Le SIRET de son siège social est 951 318 237 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62951318237.
Où se situe le siège social de Clam Xavier ?
Le siège social de Clam Xavier est situé 170 RUE de l'église, 71130 Vendenesse-sur-Arroux.
Clam Xavier est-elle toujours en activité ?
Oui, Clam Xavier est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Clam Xavier est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. Clam Xavier a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 24 avril 2026 pour insuffisance d'actif.
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