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CLAMAL

Active
Siren522 445 014Société civile49390 NOYANT-VILLAGESCréée le 14 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CLAMAL est une société civile immatriculée le 14 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 445 014. Son siège social est situé LE PERRIER Noyant, 49390 Noyant-Villages. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. ALAIN CLAISSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLAMAL

Dénomination
CLAMAL
SIREN
522 445 014
SIRET (siège)
522 445 014 00015
N° TVA intracommunautaire
FR33522445014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 445 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
14 mai 2010
Siège social
LE PERRIER Noyant, 49390, NOYANT-VILLAGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAMAL

Production électricité par panneaux photovoltaïque

Finances de CLAMAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAMAL

AC

ALAIN CLAISSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 mai 2010) · 16 ans

Établissements de CLAMAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49390 NOYANT-VILLAGESSiègeActif

    522 445 014 00015 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CLAMAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2016

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2010

  • Acte

Comptes annuels de CLAMAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAMAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAMAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAMAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAMAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAMAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAMAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-14 · Début d'activité : 2010-05-01

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2010

Questions fréquentes sur CLAMAL

Quel est le numéro SIREN de CLAMAL ?

Le numéro SIREN de CLAMAL est 522 445 014. Le SIRET de son siège social est 522 445 014 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33522445014.

Qui dirige CLAMAL ?

CLAMAL est dirigée par ALAIN CLAISSE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de CLAMAL ?

Le siège social de CLAMAL est situé LE PERRIER Noyant, 49390 Noyant-Villages.

CLAMAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAMAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAMAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAMAL.

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