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CLAMASSI

Active
Siren479 838 500SCI39000 LONS-LE-SAUNIERCréée le 07 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 838 500, CLAMASSI est une SCI créée le 7 décembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 802 Rte de Macornay Schiavone Gino Michel, 39000 Lons-le-Saunier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARTINE CLOSCAVET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CLAMASSI

Dénomination
CLAMASSI
SIREN
479 838 500
SIRET (siège)
479 838 500 00011
N° TVA intracommunautaire
FR10479838500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 838 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 décembre 2004
Siège social
802 RTE DE MACORNAY SCHIAVONE GINO MICHEL, 39000, LONS-LE-SAUNIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAMASSI

Se reporter aux statuts.

Finances de CLAMASSI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAMASSI

MC

MARTINE CLOSCAVET

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2004) · 21 ans

GS

GINO SCHIAVONE

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de CLAMASSI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeActif

    479 838 500 00011 · ouvert le 25 novembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAMASSI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de CLAMASSI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAMASSI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAMASSI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAMASSI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAMASSI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAMASSI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAMASSI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2004

Questions fréquentes sur CLAMASSI

Quel est le numéro SIREN de CLAMASSI ?

Le numéro SIREN de CLAMASSI est 479 838 500. Le SIRET de son siège social est 479 838 500 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10479838500.

Qui dirige CLAMASSI ?

CLAMASSI est dirigée par MARTINE CLOSCAVET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAMASSI ?

Le siège social de CLAMASSI est situé 802 Rte de Macornay Schiavone Gino Michel, 39000 Lons-le-Saunier.

CLAMASSI est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAMASSI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAMASSI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAMASSI.

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