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CLAMEL

Active
Siren788 806 040SCI42100 SAINT-ETIENNECréée le 17 octobre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

CLAMEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2012, identifiée par le SIREN 788 806 040. Elle est domiciliée 91 rue du Coteau, 42100 Saint-Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PHILIPPE BROUSSARD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLAMEL

Dénomination
CLAMEL
SIREN
788 806 040
SIRET (siège)
788 806 040 00010
N° TVA intracommunautaire
FR21788806040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 806 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 octobre 2012
Siège social
91 RUE DU COTEAU, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAMEL

la propriété, par voie d'apport, d'acquisition ou d'échange ou autrement de divers biens immobiliers, terrains, immeubles bâtis ou non bâtis, ainsi que la propriété de tous autres immeubles qui pourront être situés en france et à l'étranger; la gestion, l'administration et l'exploitation, par bail ou autrement,d e tous ces biens et droits immobiliers

Finances de CLAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAMEL

PB

PHILIPPE BROUSSARD

Autre

Depuis la création (17 octobre 2012) · 14 ans

SM

STEPHANIE MONDON

Autre

Depuis la création (17 octobre 2012) · 14 ans

Établissements de CLAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif

    788 806 040 00010 · ouvert le 10 octobre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAMEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2012

  • Acte

Comptes annuels de CLAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAMEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-10-10

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2012

Questions fréquentes sur CLAMEL

Quel est le numéro SIREN de CLAMEL ?

Le numéro SIREN de CLAMEL est 788 806 040. Le SIRET de son siège social est 788 806 040 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21788806040.

Qui dirige CLAMEL ?

CLAMEL est dirigée par PHILIPPE BROUSSARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAMEL ?

Le siège social de CLAMEL est situé 91 rue du Coteau, 42100 Saint-Etienne.

CLAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAMEL.

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