CLAMENS FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 448 276 865, CLAMENS FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 3883 Che de Couloume, 31600 Seysses. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale.
Fiche d'identité de CLAMENS FREDERIC
INSEE- Dénomination
- CLAMENS FREDERIC
- SIREN
- 448 276 865
- SIRET (siège)
- 448 276 865 00053
- N° TVA intracommunautaire
- FR06448276865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 276 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 09 septembre 2005
- Siège social
- 3883 CHE DE COULOUME, 31600, SEYSSES
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de CLAMENS FREDERIC
Travaux de menuiserie bois et PVC
Finances de CLAMENS FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAMENS FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLAMENS FREDERIC
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 31600 SEYSSESSiègeActif
448 276 865 00053 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 4332A
- 31240 L'UNIONFermé
448 276 865 00012 · ouvert le 19 décembre 2002 · NAF 741J
- 31200 TOULOUSEFermé
448 276 865 00020 · ouvert le 15 septembre 2005 · NAF 4332A
- 31130 BALMAFermé
448 276 865 00038 · ouvert le 23 juillet 2008 · NAF 4332A
- 31240 L'UNIONFermé
448 276 865 00046 · ouvert le 15 septembre 2005 · NAF 4332A
Documents juridiques de CLAMENS FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLAMENS FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAMENS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAMENS FREDERIC
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CLAMENS FREDERIC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 05 novembre 2009. Clôturée le 20 janvier 2011 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 20 janvier 2011 · publié le 02 mars 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 05 novembre 2009 · publié le 22 novembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 juillet 2008 désignant liquidateur Me Vinceneux 5 rue du Prieuré BP 28027 31080 TOULOUSE Cedex 6. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de CLAMENS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAMENS FREDERIC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 20 janvier 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 5 novembre 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 juillet 2008 désignant liquidateur Me Vinceneux 5 rue du Prieuré BP 28027 31080 TOULOUSE Cedex 6. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 09 septembre 2005
Questions fréquentes sur CLAMENS FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de CLAMENS FREDERIC ?
Le numéro SIREN de CLAMENS FREDERIC est 448 276 865. Le SIRET de son siège social est 448 276 865 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06448276865.
Où se situe le siège social de CLAMENS FREDERIC ?
Le siège social de CLAMENS FREDERIC est situé 3883 Che de Couloume, 31600 Seysses.
CLAMENS FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAMENS FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAMENS FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CLAMENS FREDERIC a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 20 janvier 2011 pour insuffisance d'actif.
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