CLAMOUSSE SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLAMOUSSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 juillet 1995 sous le numéro SIREN 402 116 495. Elle est domiciliée 11 rue Camelinat, 59129 Avesnes-les-Aubert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690E.
Fiche d'identité de CLAMOUSSE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CLAMOUSSE SEBASTIEN
- SIREN
- 402 116 495
- SIRET (siège)
- 402 116 495 00068
- N° TVA intracommunautaire
- FR73402116495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 116 495
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690E
- Date de création
- 17 juillet 1995
- Siège social
- 11 RUE CAMELINAT, 59129, AVESNES-LES-AUBERT
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de CLAMOUSSE SEBASTIEN
Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
Finances de CLAMOUSSE SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAMOUSSE SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLAMOUSSE SEBASTIEN
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- 59129 AVESNES-LES-AUBERTSiègeActif
402 116 495 00068 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 8690E
- 59800 LILLEFermé
402 116 495 00019 · ouvert le 17 juillet 1995 · NAF 851G
- 59500 DOUAIFermé
402 116 495 00027 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 851G
- 59780 WILLEMSFermé
402 116 495 00035 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 851G
- 59247 FECHAINFermé
402 116 495 00043 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 851G
- 59129 AVESNES-LES-AUBERTFermé
402 116 495 00050 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 8690E
Documents juridiques de CLAMOUSSE SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLAMOUSSE SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAMOUSSE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAMOUSSE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAMOUSSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAMOUSSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAMOUSSE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juillet 1995
Questions fréquentes sur CLAMOUSSE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CLAMOUSSE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CLAMOUSSE SEBASTIEN est 402 116 495. Le SIRET de son siège social est 402 116 495 00068. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73402116495.
Où se situe le siège social de CLAMOUSSE SEBASTIEN ?
Le siège social de CLAMOUSSE SEBASTIEN est situé 11 rue Camelinat, 59129 Avesnes-les-Aubert.
CLAMOUSSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAMOUSSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAMOUSSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAMOUSSE SEBASTIEN.
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