CLAMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 27,4 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 409 767 175, CLAMS est une SCI créée le 21 novembre 1996. Elle est domiciliée 165 Che du Mont Sion, 74160 Neydens. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par ANNE-MARIE FOUCAUD, autre.
Fiche d'identité de CLAMS
INSEE- Dénomination
- CLAMS
- SIREN
- 409 767 175
- SIRET (siège)
- 409 767 175 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR70409767175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 767 175
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 27 440,82 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 novembre 1996
- Siège social
- 165 CHE DU MONT SION, 74160, NEYDENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAMS
Gestion immobilière.
Finances de CLAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAMS
INSEEÉtablissements de CLAMS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74160 NEYDENSSiègeActif
409 767 175 00014 · ouvert le 18 octobre 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de CLAMS
INPIComptes annuels de CLAMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CLAMS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 octobre 2025 · N° 24/02986
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAMS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 novembre 1996
Questions fréquentes sur CLAMS
Quel est le numéro SIREN de CLAMS ?
Le numéro SIREN de CLAMS est 409 767 175. Le SIRET de son siège social est 409 767 175 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70409767175.
Qui dirige CLAMS ?
CLAMS est dirigée par ANNE-MARIE FOUCAUD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLAMS ?
Le siège social de CLAMS est situé 165 Che du Mont Sion, 74160 Neydens.
CLAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAMS.
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