CLAMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 660 k€
- Effectif
- Non publié
CLAMS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 2004, identifiée par le SIREN 452 854 128. Elle est domiciliée 10 rue Bovary Deauville, 14800 Deauville. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. Elle est dirigée par SERGE GERMAINE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CLAMS
INSEE- Dénomination
- CLAMS
- SIREN
- 452 854 128
- SIRET (siège)
- 452 854 128 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR87452854128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 854 128
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 660 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 23 mars 2004
- Siège social
- 10 RUE BOVARY DEAUVILLE, 14800, DEAUVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CLAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAMS
INSEEÉtablissements de CLAMS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14800 DEAUVILLESiègeActif
452 854 128 00017 · NAF 7010Z
Documents juridiques de CLAMS
INPIComptes annuels de CLAMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CLAMS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 octobre 2025 · N° 24/02986
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAMS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mars 2004
Questions fréquentes sur CLAMS
Quel est le numéro SIREN de CLAMS ?
Le numéro SIREN de CLAMS est 452 854 128. Le SIRET de son siège social est 452 854 128 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87452854128.
Qui dirige CLAMS ?
CLAMS est dirigée par SERGE GERMAINE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLAMS ?
Le siège social de CLAMS est situé 10 rue Bovary Deauville, 14800 Deauville.
CLAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAMS.
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